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Question écrite n° 11893 de M. Patrick Hetzel
Date de dépôt : 03/10/2023
recherche et innovation - Projet scientifique Manhattan - Projet scientifique Manhattan
Question écrite n° 16552 de M. Denis Masséglia
Date de dépôt : 26/03/2024
maladies - Reconnaissance de la maladie à corps de Lewy - Reconnaissance de la maladie à corps de Lewy
Question écrite n° 7473 de Mme Christine Decodts
Date de dépôt : 25/04/2023
assurance invalidité décès - Cumul d'activité et retraite pour invalidité - Cumul d'activité et retraite pour invalidité
Question écrite n° 11531 de Mme Sandrine Le Feur
Date de dépôt : 26/09/2023
économie sociale et solidaire - Baisse du soutien de l'État aux TZCLD - Baisse du soutien de l'État aux TZCLD
Question écrite n° 9193 de M. Michel Castellani
Date de dépôt : 20/06/2023
pouvoir d'achat - Lutte contre l'inflation touchant les produits de première nécessité en Corse - Lutte contre l'inflation touchant les produits de première nécessité en Corse
Question écrite n° 16386 de M. Jean-Charles Larsonneur
Date de dépôt : 19/03/2024
santé - Plan de lutte contre l'utilisation abusive du téléphone dit intelligent - Plan de lutte contre l'utilisation abusive du téléphone dit intelligent
Question écrite n° 18346 de M. Max Mathiasin
Date de dépôt : 04/06/2024
outre-mer - Bonus écologique pour les deux-roues à moteur dans les territoires d'outre-mer - Bonus écologique pour les deux-roues à moteur dans les territoires d'outre-mer
Question écrite n° 4932 de M. Mikaele Seo
Date de dépôt : 24/01/2023
outre-mer - Modalités de choix d'une aide FEI - Modalités de choix d'une aide FEI
Question écrite n° 5846 de M. Michaël Taverne
Date de dépôt : 21/02/2023
professions de santé - Tarification des actes médicaux d'orthophonie (AMO) - Tarification des actes médicaux d'orthophonie (AMO)
Question écrite n° 12847 de M. Max Mathiasin
Date de dépôt : 14/11/2023
enfants - Droits des parents d'enfants placés à l'aide sociale à l'enfance - Droits des parents d'enfants placés à l'aide sociale à l'enfance