219737 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 144 de M. Sylvain Carrière
- Date de dépôt : 31/01/2023
- environnement - Place Aristide Briand Sète - Place Aristide Briand Sète
- Question écrite n° 7479 de Mme Corinne Vignon
- Date de dépôt : 25/04/2023
- chasse et pêche - Interdiction de la pêche au vif - Interdiction de la pêche au vif
- Question écrite n° 12626 de M. Éric Ciotti
- Date de dépôt : 31/10/2023
- terrorisme - Statistiques étrangers inscrits au FSPRT - Statistiques étrangers inscrits au FSPRT
- Question écrite n° 1136 de M. Vincent Ledoux
- Date de dépôt : 13/09/2022
- animaux - Lutte contre la maltraitance et l'abandon des animaux domestiques - Lutte contre la maltraitance et l'abandon des animaux domestiques
- Question écrite n° 1578 de M. Aurélien Saintoul
- Date de dépôt : 27/09/2022
- logement - Reprise du tourisme, jeux Olympiques 2024 et pénurie des hébergements d'urgence - Reprise du tourisme, jeux Olympiques 2024 et pénurie des hébergements d'urgence
- Question au Gouvernement n° 1469 de M. Éric Pauget
- Date de dépôt : 20/12/2023
- pauvreté - Associations caritatives - Associations caritatives
- Question orale sans débat n° 134 de M. Frédéric Petit
- Date de dépôt : 10/01/2023
- Français de l'étranger - Procédure d'obtention du certificat de nationalité française - Procédure d'obtention du certificat de nationalité française
- Question écrite n° 11495 de M. Michel Guiniot
- Date de dépôt : 26/09/2023
- animaux - Infestations de punaises de lit dans des établissements recevant du public - Infestations de punaises de lit dans des établissements recevant du public
- Question écrite n° 14276 de M. Pierre Morel-À-L'Huissier
- Date de dépôt : 09/01/2024
- impôts locaux - Exonération des écoles privées de la taxe d'habitation - Exonération des écoles privées de la taxe d'habitation
- Question écrite n° 3396 de M. David Valence
- Date de dépôt : 22/11/2022
- police - Décret n° 2022-210 relatif aux brigades cynophiles de la police municipale - Décret n° 2022-210 relatif aux brigades cynophiles de la police municipale
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats