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Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 07/10/2014
  1. Projet de loi de finances pour 2015
  2. Examen pour avis de la première partie du projet de loi de finances pour 2015 (M. François Pupponi, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 070 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 16/04/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, sur la politique de filières industrielles de MM. Pascal Faure, directeur général de la compétitivité, de l'industrie et des services au ministère du redressement productif (DGCIS) et Jean-François Dehecq, vice-président du Conseil national de l'industrie.
Compte rendu de réunion n° 8 - Groupe de travail sur l'avenir des institutions
Date de réunion : 27/03/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Emmanuel Ray,
  2. sur le thème : « La démocratie sociale »
  3. Échange de vues
Compte rendu de réunion n° 43 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 17/04/2014
  1. Informations relatives à la Commission
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
Date de réunion : 18/09/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Dominique Maillard, président de RTE, et de M. Thierry Trouvé, directeur général de GRT Gaz
Compte rendu de réunion n° 40 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 01/06/2016
  1. Audition de M. Jean-Christophe Thiery, président du groupe Canal+ et de M. Maxime Saada, directeur général
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi Égalité et citoyenneté
Date de réunion : 15/06/2016
  1. Suite de l'examen des articles du projet de loi « Égalité et citoyenneté » (n° 3679) (M. Razzy Hammadi, rapporteur général, Mme Valérie Corre, M. Philippe Bies et Mme Marie-Anne Chapdelaine, rapporteurs thématiques) 2
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 046 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 20/03/2013
  1. Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à modifier la loi n° 2011-814 du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique en autorisant sous certaines conditions la recherche sur l'embryon et les cellules embryonnaires (n° 473) (Mme Dominique Orliac, rapporteure)
  2. Amendements examinés par la commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 24 - Mission de réflexion sur l'engagement citoyen et l'appartenance républicaine
Date de réunion : 09/04/2015
  1. Mission de réflexion sur l'engagement citoyen et l'appartenance républicaine
  2. Rencontre avec un panel de citoyens
Compte rendu de réunion n° 020 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 27/11/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des affaires européennes, de Mme Pervenche Berès, présidente de la Commission de l'emploi et des affaires sociales du parlement européen
  2. Présences en réunion