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Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 18/10/2023
  1. – Suite de l'examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (n° 1682) (Mme Stéphanie Rist, rapporteure générale, Mme Caroline Janvier, M. Cyrille Isaac Sibille, M. Paul Christophe et M. François Ruffin, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 18/10/2023
  1. - Suite de l'examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (n° 1682) (Mme Stéphanie Rist, rapporteure générale, Mme Caroline Janvier, M. Cyrille Isaac Sibille, M. Paul Christophe et M. François Ruffin, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 17/10/2023
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Emmanuel Chiva, délégué général pour l'armement, sur le projet de loi de finances 2024.
Compte rendu de réunion n° 52 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 06/12/2023
  1. Recours aux fonds européens en cas de catastrophe météorologique ou climatique : communication de M. Jean-Pierre PONT et présentation d'un projet d'avis politique
  2. Nomination de rapporteur sur la proposition de résolution européenne relative à l'adoption d'une loi spatiale européenne (sous réserve de son dépôt).
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 06/12/2023
  1. - Audition commune de MM. Bruno Lasserre, président des États généraux de l'information, et Christophe Deloire, délégué général
  2. - Examen du rapport de la mission d'information sur l'adaptation de l'école aux enjeux climatiques (Mmes Graziella Melchior et Francesca Pasquini, rapporteures)
Compte rendu de réunion n° 9 - Groupe de travail sur le développement durable
Date de réunion : 06/12/2023
  1. – Présentation du bilan des émissions de gaz à effet de serre (BEGES) de l'Assemblée nationale et des pistes envisagées pour le plan de transition de l'institution par M. Romain Bort, chef de projet, et Mme Éponine Brier, ingénieure d'études, CITEPA
Compte rendu de réunion n° 14 - Mission d'information sur l'accès des Français à un logement digne et la réalisation d'un parcours résidentiel durable
Date de réunion : 23/11/2023
  1. – Audition de Mesdames Brigitte Bariol-Mathais et Karine Hurel, déléguées générales de la Fédération nationale des agences d'urbanisme (Fnau).
Compte rendu de réunion n° 6 - Mission d'information sur l'accès des Français à un logement digne et la réalisation d'un parcours résidentiel durable
Date de réunion : 12/10/2023
  1. Audition de la Fédération des élus des Entreprises publiques locales (EPL) représentée par M. Benjamin Gallèpe directeur général et M. Philippe Clémendot, responsable du département immobilier et développement économique.
Compte rendu de réunion n° 38 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 13/12/2023
  1. Suite de l'examen, en nouvelle lecture, du projet de loi de finances pour 2024 (n°1985) (M. Jean-René CAZENEUVE, rapporteur général)
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission d'enquête sur les causes de l'incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l'exercice des missions des autorités publiques en charge de la sécurité sanitaire
Date de réunion : 25/10/2023
  1. - À 14 heures 30 :
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Dominique Chargé, président de La Coopération Agricole, M. Antoine Hacard, président de La Coopération Agricole Métiers du grain, M. Joël Boueilh, président de La Coopération Agricole Vignerons Coopérateurs, Mme Pauline Bodin, Responsable intrants et environnement de La Coopération Agricole Métiers du grain
  3. - À 16 heures :
  4. Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des parlementaires européens :
  5. - M. Pascal Canfin, président de la Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire
  6. - M. Benoît Biteau, vice-président de la Commission de l'agriculture et du développement rural
  7. - M. Gilles Lebreton, membre de la Commission de l'agriculture et du développement rural
  8. - À 17 heures 20 :
  9. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Yves Le Déaut, coprésident d'un groupe de travail sur le thème « agriculture et pesticides : en réduire l'usage et l'impact, est-ce possible et si oui, comment ? » à l'Académie d'agriculture de France, accompagné de M. Jean François Molle, secrétaire du groupe de travail