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Compte rendu de réunion n° 037 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 10/04/2013
  1. Auditions, ouvertes à la presse, sur les accords de partenariat conclus par la Bibliothèque nationale de France (BnF) en vue de la numérisation de ses fonds :
  2. MM. Lionel Maurel et Silvère Mercier, cofondateurs du collectif SavoirsCom1
  3. M. Bruno Racine, président de la BnF
  4. Information relative à la Commission
  5. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 055 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 10/04/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Thierry Wahl, sur le projet de commissariat général à l'aménagement du territoire
  2. Information relative à la commission
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 10 avril 2013
Date de séance : 10/04/2013
  1. 1. Infrastructures et services de transports (suite) (n° 850)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 915 annexe 0 - Rapport sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant réforme de la biologie médicale
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Questions sociales et santé : réforme de la biologie médicale)
N° 913 annexe 0 - Rapport sur le projet de loi , après engagement de la procédure accélérée, portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine du développement durable (n°775)
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Environnement : adaptation au droit de UE dans le domaine du développement durable)
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 10 avril 2013
Date de séance : 10/04/2013
  1. 1. Souhaits de bienvenue à une délégation
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral (Nouvelle lecture) (Vote solennel) (n° 883)
  4. 4. Mission temporaire d'un député
  5. 5. Prorogation du régime social du bonus exceptionnel outre-mer (n° 903)
  6. 6. Infrastructures et services de transports (n° 850)
  7. 7. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 54 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 09/04/2013
  1. I. Examen du rapport d'information de MM. Joaquim Pueyo et Yves Fromion sur la politique européenne de défense
  2. II. Examen de la proposition de résolution européenne de Mme Danielle Auroi et M. Patrick Bloche relative au respect de l'exception culturelle (no 875)
  3. III. Nomination à des groupes de travail
Compte rendu de réunion n° 0054 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 09/04/2013
  1. I. Examen du rapport d'information de MM. Joaquim Pueyo et Yves Fromion sur la politique européenne de défense
  2. II. Examen de la proposition de résolution européenne de Mme Danielle Auroi et M. Patrick Bloche relative au respect de l'exception culturelle (no 875)
  3. III. Nomination à des groupes de travail
Compte rendu de réunion n° 068 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 09/04/2013
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur la mise en oeuvre du crédit d'impôt compétitivité emploi, avec la participation de M. Bruno Bézard, directeur général des finances publiques M. Jean-Luc Barçon-Maurin, sous-directeur à la direction générale des finances publiques(DGFIP), M. Vincent Dauffy, directeur du développement et du marketing d'Oseo (future BPI France financement), M. Antoine Boulay, directeur des relations institutionnelles de BPI-France et Mme Judith Jiguet, directrice générale de CCI France.
Compte rendu de réunion n° 054 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 09/04/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine du développement durable (n° 775)
  2. Examen du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine du développement durable (n° 775) (M. Philippe Plisson, rapporteur)
  3. Amendements examinés par la commission