Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

230316 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 025 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 03/04/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Christine Lazerges, professeure de droit privé et de sciences criminelles à l'université Paris I Panthéon-Sorbonne, présidente de la Commission nationale consultative des droits de l'Homme (CNCDH), et de Mme Fanny Benedetti, chargée de mission
Compte rendu de réunion n° 053 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 03/04/2013
  1. Examen, en application de l'article 91 du Règlement, des amendements déposés sur le projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi (n° 774) dans le texte adopté par la commission (n° 847, annexe au rapport) (M. Jean-Marc Germain, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 008 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 03/04/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Gérard Glas, Président de Tata Steel France Rail SA
Compte rendu de réunion n° 077 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 03/04/2013
  1. Communication de Mme Karine BERGER et M. Dominique LEFEBVRE sur le rapport : « Dynamiser l'épargne financière des ménages pour financer l'investissement et la compétitivité » remis, en leur qualité de parlementaires chargés de mission, au Premier ministre
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 051 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 03/04/2013
  1. Examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant prorogation du mandat des membres de l'Assemblée des Français de l'étranger (n° 820) et examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la représentation des Français établis hors de France (n° 834) (M. Hugues Fourage, rapporteur)
  2. Amendements examinés par la Commission
  3. Examen, en nouvelle lecture, du projet de loi relatif à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral (n° 878) (M. Pascal Popelin, rapporteur)
  4. Amendements examinés par la Commission
  5. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 066 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 03/04/2013
  1. Audition, ouverte à la presse de M. Pierre Pelouzet, médiateur des relations inter-entreprises.
Compte rendu de réunion n° 052 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 03/04/2013
  1. Examen de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à renforcer l'information des voyageurs lors de la commercialisation de titres de transport sur les compagnies aériennes figurant sur la liste noire de l'Union européenne (n° 708) (Mme Odile Saugues, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 048 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 03/04/2013
  1. Accord de défense entre la France et la Serbie (n°428) Mme Marie-Louise Fort, rapporteure
  2. Etablissement d'un bureau de l'IPGRI en France (n°673) M. Philippe Cochet, rapporteur
  3. Accord France-Norvège sur l'enseignement dispensé en France aux élèves norvégiens (n°429) M. Michel Zumkeller, rapporteur
Compte rendu de réunion n° 0052 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 03/04/2013
  1. Audition de M. Serge Guillon, secrétaire général des affaires européennes
Compte rendu de réunion n° 52 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 03/04/2013
  1. Audition de M. Serge Guillon, secrétaire général des affaires européennes