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Compte rendu de réunion n° 36 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 23/05/2013
  1. Audition des attachés de défense et d'armement de l'ambassade de France à Londres : contre-amiral Henri Schricke et M. Nicolas Fournier, ingénieur en chef de l'armement.
Compte rendu de réunion n° 35 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 23/05/2013
  1. Audition des attachés de défense et d'armement de l'ambassade de France à Berlin, général Philippe Chalmel et ingénieur en chef de l'armement Yves-Marie Gourlin
Compte rendu de réunion n° 035 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 23/05/2013
  1. Audition des attachés de défense et d'armement de l'ambassade de France à Berlin, général Philippe Chalmel et ingénieur en chef de l'armement Yves-Marie Gourlin
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 23 mai 2013
Date de séance : 23/05/2013
  1. 1. Enseignement supérieur et recherche (suite) (n° 1042)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 23 mai 2013
Date de séance : 23/05/2013
  1. 1. Enseignement supérieur et recherche (suite) (n° 1042)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 1055 - Projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, relatif à la représentation des Français établis hors de France
Voir le dossier (Pouvoirs publics : représentation des Français établis hors de France)
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 23 mai 2013
Date de séance : 23/05/2013
  1. 1. Enseignement supérieur et recherche (n° 1042) (suite)
  2. 2. Fait personnel
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 074 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 22/05/2013
  1. — Audition de l'amiral Édouard Guillaud, chef d'état-major des armées (CEMA), sur les enseignements de l'opération Serval.
Compte rendu de réunion n° 019 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 22/05/2013
  1. Audition de M. Patrick Lebreton, parlementaire en mission auprès de M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer, chargé d'un rapport visant à identifier les moyens de mieux faire profiter les ressortissants ultramarins des emplois créés dans leurs territoires (secteur public et secteur privé)
Compte rendu de réunion n° 034 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 22/05/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Thomas Revial, chef du bureau Financement du logement et des actions d'intérêt général (direction générale du Trésor), de M. Laurent Machureau, sous-directeur de la 4e sous-direction (direction du Budget), et de Mme Charlotte Chevalier, sous-directrice de la fiscalité des personnes (direction de la Législation fiscale).