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Compte rendu de réunion n° 014 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 22/05/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de MM. Georges Duval, président des sociétés Aubert & Duval et Erasteel, et Philippe Dubois, directeur des ressources humaines
Compte rendu de réunion n° 073 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 22/05/2013
  1. — Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur le Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale
Compte rendu de réunion n° 066 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 22/05/2013
  1. Examen du projet de loi constitutionnelle portant réforme du Conseil supérieur de la magistrature (n° 815) (M. Dominique Raimbourg, rapporteur)
  2. Amendements examinés par la Commission
  3. Examen des pétitions (Mme Françoise Descamps-Crosnier, rapporteure)
  4. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 079 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 22/05/2013
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur le statut de l'auto-entrepreneur avec la participation de :
  2. MM. Pierre Deprost, inspecteur général des finances et Philippe Laffon, inspecteur général des affaires sociales, co-auteurs du rapport commandé par le Gouvernement sur le statut de l'auto-entrepreneur ;
  3. M. Alain Griset, président de l'Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA) ;
  4. M. Alain Schmitt, chef de service- service de la compétitivité et du développement des PME à la Direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services (DGCIS) ;
  5. M. Patrick Liebus, président de la Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment (CAPEB) ;
  6. M. François Hurel, président de l'Union des auto-entrepreneurs ;
  7. M. Jean-Pierre Crouzet, Président de l'Union professionnelle artisanale (UPA).
Compte rendu de réunion n° 045 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 22/05/2013
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche (n° 835) (M. Vincent Feltesse, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 061 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 22/05/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Anne Paugam, dont la nomination à la fonction de Directrice générale de l'Agence française de développement est envisagée par M. le Président de la République
  2. Vote sur la proposition de nomination de Mme Anne Paugam.
Compte rendu de réunion n° 064 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 22/05/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Louis Gallois, commissaire général à l'investissement, sur les investissements en matière de développement durable
  2. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 065 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 22/05/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Édouard Couty, président du comité de pilotage du « pacte de confiance pour l'hôpital »
  2. Présences en réunion
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 22 mai 2013
Date de séance : 22/05/2013
  1. 1. Enseignement supérieur et recherche
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 22 mai 2013
Date de séance : 22/05/2013
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
  3. 3. Questions au Gouvernement (suite)
  4. 4. Enseignement supérieur et recherche (n° 1042)
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance