Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

237743 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 204 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 06/05/2015
  1. I. Audition, conjointe avec la commission des Affaires étrangères et la commission du Développement durable et de l'aménagement du territoire, de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur la préparation de la conférence climat de décembre 2015
  2. II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 65 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 06/05/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Anne Courrèges, directrice générale de l'Agence de la biomédecine
  2. Présentation des conclusions de Mme Anne-Yvonne Le Dain et M. Jean-Louis Touraine, députés, relatives à l'audition publique sur « Les médicaments biosimilaires » du 29 janvier 2015
Compte rendu de réunion n° 14 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 06/05/2015
  1. Les financements et la maîtrise de la dépense des organismes extérieurs de langue française
  2. Audition, ouverte à la presse, sur les financements et la maîtrise de la dépense des organismes extérieurs de langue française, de Mme Anne Crozat, sous-directrice des Affaires européennes et internationales, et de M. Jean-François Baldi, délégué général adjoint à la Langue française et aux langues de France, du ministère de la Culture et de la communication
Compte rendu de réunion n° 46 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 06/05/2015
  1. Audition, commune avec la Commission des affaires étrangères et la Commission des affaires européennes, de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur la préparation de la 21e Conférence des Parties de la Convention cadre des Nations unies sur les changements climatiques de 2015 (COP21)
Compte rendu de réunion n° 47 - Commission d'enquête sur la surveillance des filières et des individus djihadistes
Date de réunion : 06/05/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
Compte rendu de réunion n° 56 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 06/05/2015
  1. Audition de M. Bruno Lasserre, président de l'Autorité de la concurrence, accompagné de Mme Virginie Beaumeunier, rapporteure générale de l'Autorité de la concurrence
Compte rendu de réunion n° 46 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 06/05/2015
  1. Audition de M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, et de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, sur le projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi (n° 2739) (M. Christophe Sirugue, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 13 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 06/05/2015
  1. Audition de M. Guy Piolé, président de la deuxième chambre de la Cour des comptes, de Mme Isabelle Gravière-Troadec, conseiller maître à la deuxième chambre, et de M. Olivier Mousson, conseiller maître à la deuxième chambre
Compte rendu de réunion n° 12 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 06/05/2015
  1. Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des représentants des chambres de métiers et de l'artisanat : M. Yves Petitjean (Aquitaine), M. Pierre Cormorèche (Ain), M. Serge Crabié (Midi-Pyrénées), Mme Brigitte Geoffriault (Midi-Pyrénées), M. Gérard Morin (Centre), M. Jean-Pierre Freudenreich, (Centre), M. Joël Fourny (Loire-Atlantique), M. Philippe Seguin (Pays de la Loire), M. Dominique Klein (Moselle), M. Dominique Degois (Bourgogne), et M. Paul-Henri Bard (Franche-Comté)
Compte rendu de réunion n° 73 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 06/05/2015
  1. Vote sur l'autorisation de publication du rapport de la mission d'information sur la stabilité et le développement de l'Afrique francophone (M. Jean-Claude Guibal, président M. Philippe Baumel, rapporteur).
  2. Présentation du rapport d'information sur les nouvelles données de la géopolitique de l'énergie (MM. Christian Bataille et André Schneider, co-rapporteurs)..
  3. Informations relatives à la commission