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Compte rendu de réunion n° 15 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 22/10/2019
  1. – Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2020 (n° 2272) ; examen et vote sur les crédits des missions :
  2. – Recherche et enseignement supérieur :
  3. – Recherche (MM. Francis CHOUAT et Benjamin DIRX, rapporteurs spéciaux)
  4. – Enseignement supérieur et vie étudiante (M. Fabrice LE VIGOUREUX, rapporteur spécial)
  5. – Enseignement scolaire (Mme Catherine OSSON, rapporteure spéciale)
  6. – Travail et emploi, et sur les articles 79 et 80, rattachés (Mme Marie-Christine VERDIER-JOUCLAS, rapporteure spéciale)
Compte rendu de réunion n° 21 - Mission d'information sur l'incendie d'un site industriel à Rouen
Date de réunion : 28/11/2019
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Yves Le Déaut, ancien président de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST).
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission d'enquête sur la sûreté et la sécurité des installations nucléaires
Date de réunion : 15/02/2018
  1. – Audition de M. Yves Marignac, directeur de Wise-Paris ;
Compte rendu de réunion n° 17 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 01/03/2021
  1. À 16 heures
  2. – Audition de M. François Bonneau, président de la région Centre-Val de Loire, président délégué de Régions de France
  3. À 17 heures
  4. – Audition de M. Jérôme Goeminne, président du Syndicat des Manageurs Publics de Santé (SMPS), et Mme Mélissa Ramos, déléguée nationale
Compte rendu de réunion n° 46 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 06/02/2019
  1. – Examen de la proposition de loi visant à lutter contre la mort subite et à sensibiliser la population aux gestes qui sauvent (n° 1505) (M. Jean-Charles Colas-Roy, rapporteur) ;
  2. – Communication de la mission flash « Démocratie locale et participation citoyenne » (Mme Émilie Chalas et M. Hervé Saulignac, co-rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 58 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 11/10/2018
  1. Audition de Mme Sandrine Gaudin, secrétaire générale des affaires européennes (à huis clos) ;
  2. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution ;
  3. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-6 de la Constitution.
Compte rendu de réunion n° 32 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 24/07/2019
  1. Dans le cadre de la mission d'information sur l'accès à l'IVG (Mme Marie-Noëlle Battistel et Mme Cécile Muschotti, co-rapporteures), audition, ouverte à la presse, de :
  2. pour le Réseau entre la ville et l'hôpital pour l'orthogénie (REVHO) : Mme la docteure Anne-Élisabeth Mazel, médecin généraliste, praticienne hospitalière contractuelle à l'hôpital Avicenne dans le service d'orthogénie, chargée de mission numérique au sein du réseau REVHO, et M. le docteur Philippe Faucher, praticien hospitalier à l'unité fonctionnelle d'orthogénie - pôle périnatalité des hôpitaux universitaires de l'Est parisien - site Armand Trousseau ;
  3. pour l'Association nationale des centres d'IVG et de contraception (ANCIC) : Mme Chrystel Mathurin-Bornat, co-présidente ;
  4. pour le Planning Familial : Mme Martine Leroy, trésorière de la confédération du Planning Familial et Mme Sarah Durocher, accueillante au Planning Familial.
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 01/12/2020
  1. – audition de M. Arnaud Leroy, président de l'Agence de la transition écologique (ex-ADEME).
Compte rendu de réunion n° 79 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 27/05/2019
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de résolution tendant à modifier le Règlement de l'Assemblée nationale (texte de la commission n° 1955) (M. Sylvain Waserman, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 59 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 18/04/2018
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. François-Philippe Champagne, ministre du Commerce international du Canada.
  2. – Nomination de deux co-rapporteurs d'une mission flash : « Eléments pour une stratégie interparlementaire sur l'Alliance Sahel ».