Résultats de la recherche - Assemblée nationale

214362 résultats trouvés

Question écrite n° 17325 de M. Hadrien Ghomi: Date de dépôt : 23/04/2024; état civil - Cérémonie de mariage - Cérémonie de mariage
Question écrite n° 102 de M. André Chassaigne: Date de dépôt : 19/07/2022; assurance maladie maternité - Conséquences non-prise en charge des dispositifs Hollister 9781 - Conséquences non-prise en charge des dispositifs Hollister 9781
Question écrite n° 16986 de M. Boris Vallaud: Date de dépôt : 09/04/2024; politique extérieure - Situation d'Alexandra Skotchilenko - Situation d'Alexandra Skotchilenko
Question écrite n° 16164 de M. Mickaël Bouloux: Date de dépôt : 12/03/2024; recherche et innovation - Conséquences des annulations de crédits massives sur le budget de la recherche - Conséquences des annulations de crédits massives sur le budget de la recherche
Question écrite n° 1590 de M. Max Mathiasin: Date de dépôt : 27/09/2022; outre-mer - Tempête Fiona, éligibilité des indépendants au fonds catastrophe et intempéries - Tempête Fiona, éligibilité des indépendants au fonds catastrophe et intempéries
Question écrite n° 10353 de Mme Véronique Besse: Date de dépôt : 25/07/2023; établissements de santé - Difficultés financières des Ehpad publics - Difficultés financières des Ehpad publics
Question écrite n° 10132 de M. Pierre Dharréville: Date de dépôt : 18/07/2023; établissements de santé - Soutien à la maternité des Bluets à Paris - Soutien à la maternité des Bluets à Paris
Question écrite n° 4916 de M. Nicolas Dupont-Aignan: Date de dépôt : 24/01/2023; médecine - Avenir de la gynécologie médicale - Avenir de la gynécologie médicale
Question écrite n° 8112 de Mme Valérie Bazin-Malgras: Date de dépôt : 16/05/2023; sécurité routière - Fraude à l'examen du code de la route - Fraude à l'examen du code de la route
Question écrite n° 8453 de Mme Anne Le Hénanff: Date de dépôt : 30/05/2023; numérique - Lutte contre l'illectronisme - Lutte contre l'illectronisme