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Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 16 septembre 2015
Date de séance : 16/09/2015
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Accueil des réfugiés en France et en Europe
  3. 3. Adaptation de la société au vieillissement
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission d’enquête visant à évaluer les conséquences sur l'investissement public et les services publics de proximité de la baisse des dotations de l'État aux communes et aux EPCI
Date de réunion : 16/09/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Delsol, directeur général des collectivités territoriales, accompagné de Mme Françoise Taheri, sous-directrice des finances locales et de l'action économique, de M. François Lafond, chef du bureau des concours financiers de l'État et de M. Michel Duée, chef du département des études et des statistiques locales.
Compte rendu de réunion n° 64 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 15/09/2015
  1. Audition de M. Philippe Yvin, candidat au poste de président-directeur-général de la société du Grand Paris (SGP)
Compte rendu de réunion n° 99 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 15/09/2015
  1. Audition de M. Hervé Guillou, président-directeur général de DCNS. 2
  2. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 59 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 15/09/2015
  1. Informations relatives à la Commission
  2. Présences en réunion
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 15 septembre 2015
Date de séance : 15/09/2015
  1. 1. Adaptation de la société au vieillissement
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Question écrite n° 88386 de M. Jean-Jacques Candelier
Date de dépôt : 15/09/2015
politique extérieure - Asie - émergents. rapport d'information. propositions
Question écrite n° 88385 de M. Jean-Jacques Candelier
Date de dépôt : 15/09/2015
politique extérieure - Asie - émergents. rapport d'information. propositions
N° 3050 - Proposition de loi de M. Laurent Furst créant des exemptions fiscales à destination des particuliers, entreprises et collectivités locales produisant une partie de l'électricité qu'ils consomment issue d'une énergie d'origine renouvelable
Date de dépôt : 15/09/2015
Voir le dossier (Exemptions fiscales à destination des particuliers, entreprises et collectivités locales produisant une partie de l'électricité qu'ils consomment issue d'une énergie d'origine renouvelable)
N° 3048 - Proposition de loi de M. Frédéric Lefebvre visant à aggraver les sanctions pénales applicables pour l'abandon d'animal, l'exercice de sévices graves sur les animaux et la commission d'actes de cruauté envers les animaux
Date de dépôt : 15/09/2015
Voir le dossier (Aggravation des sanctions pénales applicables pour l'abandon d'animal, l'exercice de sévices graves sur les animaux et la commission d'actes de cruauté envers les animaux)