216535 résultats trouvés
- Question écrite n° 16301 de M. Didier Lemaire
- Date de dépôt : 19/03/2024
- frontaliers - Prélèvement de la CSG pour les travailleurs frontaliers - Prélèvement de la CSG pour les travailleurs frontaliers
- Question écrite n° 12911 de M. Dominique Potier
- Date de dépôt : 14/11/2023
- pauvreté - Situation alarmante pour les associations d'aide alimentaire - Situation alarmante pour les associations d'aide alimentaire
- Question écrite n° 7405 de M. Jérôme Nury
- Date de dépôt : 18/04/2023
- pouvoir d'achat - Critères d'attribution de la prime carburant aux travailleurs modestes - Critères d'attribution de la prime carburant aux travailleurs modestes
- Question écrite n° 15095 de M. Julien Odoul
- Date de dépôt : 13/02/2024
- enseignement maternel et primaire - Sur les fermetures de classes dans l'Yonne - Sur les fermetures de classes dans l'Yonne
- Question écrite n° 12879 de M. Daniel Labaronne
- Date de dépôt : 14/11/2023
- impôt sur le revenu - Avantage fiscal du dispositif dit « Coluche » - Avantage fiscal du dispositif dit « Coluche »
- Question écrite n° 17074 de M. Thomas Ménagé
- Date de dépôt : 16/04/2024
- bâtiment et travaux publics - Crise rencontrée par les acteurs du bâtiment - Crise rencontrée par les acteurs du bâtiment
- Question orale sans débat n° 372 de Mme Valérie Bazin-Malgras
- Date de dépôt : 06/06/2023
- emploi et activité - Pénurie de main-d'œuvre spécialisée et conditionnement du RSA - Pénurie de main-d'œuvre spécialisée et conditionnement du RSA
- Question orale sans débat n° 312 de M. Emmanuel Maquet
- Date de dépôt : 25/04/2023
- logement - Harmonisation des charges sur le logement - Harmonisation des charges sur le logement
- Question écrite n° 502 de M. Cyrille Isaac-Sibille
- Date de dépôt : 02/08/2022
- formation professionnelle et apprentissage - Date de mise en application de l'aide exceptionnelle à l'embauche d'un apprenti - Date de mise en application de l'aide exceptionnelle à l'embauche d'un apprenti
- Question écrite n° 10977 de M. Belkhir Belhaddad
- Date de dépôt : 29/08/2023
- enseignement - Réajustement de l'allocation de rentrée scolaire - Réajustement de l'allocation de rentrée scolaire
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats