Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

230343 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 051 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 03/04/2013
  1. Examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant prorogation du mandat des membres de l'Assemblée des Français de l'étranger (n° 820) et examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la représentation des Français établis hors de France (n° 834) (M. Hugues Fourage, rapporteur)
  2. Amendements examinés par la Commission
  3. Examen, en nouvelle lecture, du projet de loi relatif à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral (n° 878) (M. Pascal Popelin, rapporteur)
  4. Amendements examinés par la Commission
  5. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 066 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 03/04/2013
  1. Audition, ouverte à la presse de M. Pierre Pelouzet, médiateur des relations inter-entreprises.
Compte rendu de réunion n° 052 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 03/04/2013
  1. Examen de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à renforcer l'information des voyageurs lors de la commercialisation de titres de transport sur les compagnies aériennes figurant sur la liste noire de l'Union européenne (n° 708) (Mme Odile Saugues, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 048 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 03/04/2013
  1. Accord de défense entre la France et la Serbie (n°428) Mme Marie-Louise Fort, rapporteure
  2. Etablissement d'un bureau de l'IPGRI en France (n°673) M. Philippe Cochet, rapporteur
  3. Accord France-Norvège sur l'enseignement dispensé en France aux élèves norvégiens (n°429) M. Michel Zumkeller, rapporteur
Compte rendu de réunion n° 0052 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 03/04/2013
  1. Audition de M. Serge Guillon, secrétaire général des affaires européennes
Compte rendu de réunion n° 52 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 03/04/2013
  1. Audition de M. Serge Guillon, secrétaire général des affaires européennes
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 3 avril 2013
Date de séance : 03/04/2013
  1. 1. Sécurisation de l'emploi (suite) (n° 847)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 884 annexe 0 - Rapport sur le projet de loi , adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la représentation des Français établis hors de France (n°834)
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Pouvoirs publics : représentation des Français établis hors de France)
N° 897 - Rapport de M. Philippe Cochet sur le projet de loi , adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord sous forme d'échange de lettres entre le Gouvernement de la République française et l'Institut international des ressources phytogénétiques (IPGRI) relatif à l'établissement d'un bureau de l'IPGRI en France et à ses privilèges et immunités sur le territoire français (n°673)
Date de dépôt : 03/04/2013
Voir le dossier (Affaires étrangères : bureau de l'Institut international des ressources phytogénétiques (IPGRI) en France)
N° 882 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi , modifiée par le Sénat, visant à renforcer l'information des voyageurs lors de la commercialisation de titres de transport sur les compagnies aériennes figurant sur la liste noire de l'Union européenne (n°708)
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Transports : information des voyageurs lors de la vente de billets sur les compagnies aériennes sur la liste noire de l'UE)