Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

772563 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 45 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Date de réunion : 09/04/2021
  1. Examen, en application de l'article 91 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3995) (M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général, M. Damien Adam, M. Erwan Balanant, Mme Aurore Bergé, M. Lionel Causse, Mme Célia de Lavergne, Mme Cendra Motin, M. Mickaël Nogal et M. Jean Marc Zulesi, rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 57 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 02/06/2021
  1. Audition Mme Isabelle de Silva, présidente de l'Autorité de la concurrence, sur l'avis sollicité par la commission sur le secteur des musiques actuelles
  2. Désignation, en application de l'article 29-1 du Règlement, d'un rapporteur appartenant à un groupe d'opposition ou minoritaire sur une proposition de nomination, par le Président de l'Assemblée nationale, d'un membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Compte rendu de réunion n° 82 - Commission d'enquête sur la situation et les pratiques de la grande distribution et de ses groupements dans leurs relations commerciales avec les fournisseurs
Date de réunion : 10/07/2019
  1. Audition, ouverte à la presse (puis à huis clos), de M. Michel Biero, directeur exécutif achats et marketing de Lidl France.
Compte rendu de réunion n° 39 - Commission d'enquête relative à l'état des lieux, la déontologie, les pratiques et les doctrines de maintien de l'ordre
Date de réunion : 26/11/2020
  1. Audition de Mme Cécile Parisot, présidente de l'Union syndicale des magistrats, et de M. Jacky Coulon, secrétaire général
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 29/11/2017
  1. Audition de M. Christophe Itier, Haut-Commissaire à l'économie sociale et solidaire (ESS)
Compte rendu de réunion n° 65 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 14/04/2021
  1. – examen de la proposition de loi visant à l'instauration d'une taxe sur les profiteurs de crise (n° 4020) (Mme Mathilde PANOT, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 59 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 17/04/2018
  1. Examen pour avis du projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (n° 846) (Mme Sandra Marsaud, rapporteure pour avis) ;
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 20/12/2017
  1. – Communication sur la mission flash relative aux conditions de prélèvement d'organes et du refus de tels prélèvements (M. Jean-Louis Touraine, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 76 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 03/07/2018
  1. – Audition, ouverte à la presse, du général de brigade Ronen Manelis, porte-parole en chef de l'armée israélienne.
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission d'enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales
Date de réunion : 25/02/2020
  1. – Audition de M. Jean-Marie Vanlerenberghe, sénateur, rapporteur général de la commission des affaires sociales du Sénat