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Compte rendu intégral de la première séance du lundi 16 septembre 2013
Date de séance : 16/09/2013
  1. 1. Simplification des relations entre l’administration et les citoyens
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 22 juin 2016
Date de séance : 22/06/2016
  1. 1. Reconquête de la biodiversité
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 13 janvier 2015
Date de séance : 13/01/2015
  1. 1. Hommage aux victimes des attentats
  2. 2. Déclaration du Gouvernement sur l’autorisation de la prolongation de l’intervention des forces françaises en Irak, débat et vote sur cette déclaration
  3. 3. Fixation de l’ordre du jour
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 3 avril 2013
Date de séance : 03/04/2013
  1. 1. Sécurisation de l'emploi (suite) (n° 847)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 14 janvier 2015
Date de séance : 14/01/2015
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Débat d’orientation pour la stratégie numérique de la France
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 29 octobre 2014
Date de séance : 29/10/2014
  1. 1. Mort d’un soldat français
  2. 2. Lutte contre le terrorisme
  3. 3. Modification de l’ordre du jour
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 24 juin 2013
Date de séance : 24/06/2013
  1. 1. Consommation (n° 1156) (suite)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du samedi 14 février 2015
Date de séance : 14/02/2015
  1. 1. Croissance, activité et égalité des chances économiques
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 04 décembre 2014
Date de séance : 04/12/2014
  1. 1. Principe d’innovation responsable
  2. 2. Lutte contre la gestation pour autrui
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 18 mars 2015
Date de séance : 18/03/2015
  1. 1. Biodiversité
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance