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Compte rendu de réunion n° 0096 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 13/11/2013
  1. I. Examen du rapport d'information de MM. Bernard Deflesselles et Jérôme Lambert sur les négociations internationales en matière de lutte contre le changement climatique
  2. II. Communication de Mme Annick Girardin sur l'Association des pays et territoires d'outre-mer (COM(2012) 0362 final E 7548)
  3. III. Nomination à des groupes de travail
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 09/11/2016
  1. Examen du projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2016-1019 du 27 juillet 2016 relative à l'autoconsommation d'électricité et n° 2016-1059 du 3 août 2016 relative à la production d'électricité à partir d'énergies renouvelables et visant à adapter certaines dispositions relatives aux réseaux d'électricité et de gaz et aux énergies renouvelables (n° 4122) (Mme Béatrice Santais, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 73 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 04/05/2016
  1. Audition de M. Thomas Piquemal, ex-directeur financier d'Électricité de France (EDF)
  2. Examen de la proposition de résolution européenne relative au maintien de la réglementation viticole (n° 3671) (Mme Marie-Hélène Fabre, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 0040 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 26/02/2013
  1. I. Communication de MM. Christophe Caresche et Michel Herbillon sur l'élaboration des orientations stratégiques de politique économique de l'Union européenne, dans le cadre du semestre européen
  2. II. Communication de MM. Razzy Hammadi et Arnaud Richard sur un bilan d'étape du Pacte de croissance au regard des conclusions du Conseil européen des 7 et 8 février 2013
  3. III. Nomination de rapporteurs
Compte rendu de réunion n° 002 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 20/02/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de MM. Pascal Faure, ingénieur général des mines, directeur général de la compétitivité, de l'industrie et des services (DGCIS), Pierre Angot, sous-directeur de l'industrie de la santé, de la chimie et des nouveaux matériaux, et Marc Rohfritsch, chef du bureau « matériaux du futur et nouveaux procédés »
Compte rendu de réunion n° 6 - Mission d'information sur la simplification législative
Date de réunion : 10/04/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Nicolas Molfessis, professeur de droit privé à l'Université Paris II Panthéon-Assas, membre du Club des juristes
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 48 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 21/01/2014
  1. Examen du rapport sur « Les enjeux scientifiques, technologiques et éthiques de la médecine personnalisée » présenté par M. Alain Claeys et M. Jean-Sébastien Vialatte
Compte rendu de réunion n° 068 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 05/06/2013
  1. Examen, ouvert à la presse, du rapport de la mission d'information sur Pôle emploi et le service public de l'emploi (Mme Monique Iborra, rapporteure)
  2. Examen pour avis, ouvert à la presse, du projet de loi autorisant la ratification de l'accord-cadre entre la République française et le Royaume d'Espagne sur la coopération sanitaire transfrontalière (n° 578) (Mme Ségolène Neuville, rapporteure)
  3. Informations relatives à la commission
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 26/10/2016
  1. Présentation du rapport de la mission d'information de la mission d'information commune sur l'application de la loi n° 2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte (M. Julien Aubert, rapporteur, Mmes Marie-Noëlle Battistel et Sabine Buis, rapporteures).
Compte rendu de réunion n° 6 - Mission d'information commune sur la Banque publique d'investissement Bpifrance
Date de réunion : 12/02/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Fabrice Pesin, médiateur du crédit aux entreprises, et de M. Daniel Gabrielli, médiateur national délégué
  2. Présences en réunion