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- Compte rendu de réunion n° 19 - Commission d'enquête relative à l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail
- Date de réunion : 02/10/2014
- Audition, ouverte à la presse, de M. Jean François Poupard, directeur général de Syndex, et de M. Pierre Ferracci, président du groupe Alpha
- Compte rendu de réunion n° 38 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 20/01/2016
- Examen, ouvert à la presse, du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à la violation des embargos et autres mesures restrictives (n° 732) M. Pouria Amirshahi, rapporteur..... 2
- Examen, ouvert à la presse, du projet de loi, adopté par le Sénat, portant application du protocole additionnel à l'accord entre la France, la Communauté européenne de l'énergie atomique et l'Agence internationale de l'énergie atomique relatif à l'application de garanties en France, signé à Vienne le 22 septembre 1998 (n° 1222) ...
- Compte rendu de réunion n° 16 - Mission d'information
- Date de réunion : 28/05/2014
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Claude Revel, déléguée interministérielle à l'intelligence économique
- Compte rendu de réunion n° 14 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
- Date de réunion : 01/07/2015
- Audition, ouverte à la presse, de M. François Auvigne, inspecteur général des finances, et de Mme Virginie Cayré, inspectrice des affaires sociales, et M. Xavier Chastel, conseiller général des établissements de santé, coauteurs du rapport IGF-IGAS : « Les coûts de gestion de l'assurance maladie », sur « la gestion du régime de l'assurance maladie obligatoire par certaines mutuelles » (M. Jean-Pierre Door, rapporteur)
- Compte rendu de réunion n° 003 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 17/10/2012
- Prélèvement européen : article 44 du projet de loi de finances pour 2013 (n° 235) Mme Estelle Grelier, rapporteure pour avis
- Bloc d'espace aérien fonctionnel « Europe Central » (n° 105) M. Jacques Myard, rapporteur.
- Informations relatives à la commission
- Compte rendu de réunion n° 011 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 29/10/2013
- Projet de loi de finances pour 2014 (seconde partie) (n° 1395) :
- Vote sur les crédits de la mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » :
- • Solidarité (M. Christophe Sirugue, rapporteur pour avis)
- • Handicap et dépendance (Mme Martine Carrillon-Couvreur, rapporteure pour avis)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 15 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 16/10/2013
- — Audition de M. Jean-Marc Debonne, directeur central du service de santé des armées, sur le projet de loi de programmation militaire et le projet de loi de finances pour 2014.
- Compte rendu de réunion n° 256 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 02/02/2016
- I. Examen du rapport d'information de MM. Christophe Caresche et Pierre Lequiller sur l'influence française au sein de l'Union européenne
- II. Examen du rapport d'information de Mme Seybah Dagoma sur le mécanisme de règlement des différends États-investisseurs dans les accords internationaux
- III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
- Compte rendu de réunion n° 20 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 24/11/2015
- — Audition du médecin général des armées Jean-Marc Debonne, directeur central du service de santé des armées
- Compte rendu de réunion n° 28 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 20/01/2016
- Examen du rapport d'information sur les continuités écologiques (Mme Françoise Dubois et M. Jean-Pierre Vigier, rapporteurs)
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