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Compte rendu de réunion n° 40 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 27/01/2016
  1. Audition de Mme Sylvie Bermann, Ambassadeur de France au Royaume-Uni.... 2
  2. Examen, ouvert à la presse, du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord sous forme d'échange de lettres entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement des États-Unis d'Amérique relatif au renforcement de la coopération en matière d'enquêtes judiciaires en vue de prévenir et de lutter contre la criminalité grave et le terrorisme (n° 2852) M. Philippe Baumel, rapporteur
Compte rendu de réunion n° 23 - Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale
Date de réunion : 27/01/2016
  1. Non-audition, ouverte à la presse, de M. Jacques Rivoal, président du directoire de Volkswagen France...
Compte rendu de réunion n° 59 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 27/01/2016
  1. Audition de M. Philippe Mills, président-directeur général de la Société de financement local (SFIL)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 41 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 27/01/2016
  1. Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense..... 2
Compte rendu de réunion n° 60 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 27/01/2016
  1. Audition de M. Christian Eckert, secrétaire d'État chargé du budget, sur les résultats de l'exercice 2015
  2. Information relative à la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 27/01/2016
  1. Table ronde sur la compensation écologique avec M. Arnaud Béchet, chargé de recherche, Centre de recherche pour la conservation des zones humides, Nature et citoyenneté en Crau, Camargue et Alpilles (NACICCA Crau), M. Christophe Bonneuil, chercheur au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), M. Bernard Chevassus au Louis, président de Humanité et Biodiversité, M. Harold Levrel, économiste, co-auteur de Restaurer la nature pour atténuer les impacts du développement et M. Laurent Piermont, président-directeur général de CDC Biodiversité.
  2. Informations relatives à la commission 23
Compte rendu de réunion n° 33 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 27/01/2016
  1. — Audition, ouverte à la presse, de M. Emmanuel Levacher, président de Volvo Group Governmental Sales et président-directeur général de Renault Trucks Defense et Panhard.
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 27/01/2016
  1. Audition de Mme Agnès Buzyn, dont la nomination en qualité de présidente de la Haute Autorité de santé (HAS) est envisagée par le Président de la République
  2. Examen en nouvelle lecture, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi, modifiée par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, relative à la protection de l'enfant (n° 3422) (Mme Annie Le Houerou, rapporteure)
  3. Examen de la proposition de loi de M. Christian Estrosi favorisant le développement régional de l'apprentissage (n° 3077)
  4. Présences en réunion
Compte rendu intégral de la séance du mercredi 27 janvier 2016
Date de séance : 27/01/2016
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Nouveaux droits des personnes en fin de vie
  3. 3. Protection de l’enfant
  4. 4. Démission d’un député
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 24 - Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale
Date de réunion : 27/01/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Laurent Michel, directeur général de l'énergie et du climat au ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, et de M. Cédric Messier, chef du bureau des voitures particulières au sein de la sous-direction de la sécurité et des émissions des véhicules.