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- Compte rendu de réunion n° 42 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 27/01/2016
- Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, en faveur de la compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire (n° 3340) (M. Antoine Herth, rapporteur)
- Informations relatives à la commission
- Compte rendu de réunion n° 42 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 27/01/2016
- Réunion avec M. Mohammad Javad Zarif, ministre des affaires étrangères de la République islamique d'Iran..... 2
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 26 janvier 2016
- Date de séance : 26/01/2016
- 1. Droit des étrangers
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 26 janvier 2016
- Date de séance : 26/01/2016
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. République numérique
- 3. Fixation de l’ordre du jour
- 4. Droit des étrangers
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Question orale sans débat n° 1244 de Mme Dominique Nachury
- Date de dépôt : 26/01/2016
- patrimoine culturel - musées - musée des tissus et arts décoratifs. Lyon. financement
- Question écrite n° 92686 de M. Yves Nicolin
- Date de dépôt : 26/01/2016
- politiques communautaires - commerce extracommunautaire - accord transatlantique. secteur agricole. conséquences
- Question écrite n° 92684 de M. Gilbert Collard
- Date de dépôt : 26/01/2016
- politiques communautaires - commerce extracommunautaire - accord transatlantique. filière bovine. conséquences
- Question écrite n° 92663 de M. Bruno Nestor Azerot
- Date de dépôt : 26/01/2016
- outre-mer - DOM-ROM - coopération régionale. développement
- N° 3441 - Rapport de MM. Jean-Louis Touraine et Arnaud Robinet déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du règlement, par la commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n°2013-442 du 30 mai 2013 portant réforme de la biologie médicale
- Date de dépôt : 26/01/2016
- Voir le dossier (Application de la loi n°2013-442 du 30 mai 2013 portant réforme de la biologie médicale)
- N° 3440 - Proposition de loi organique, modifiée, par le Sénat, relative à la nomination à la présidence du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité
- Date de dépôt : 26/01/2016
- Voir le dossier (Environnement : présidence du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité)
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