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Compte rendu de réunion n° 39 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 26/01/2016
  1. Audition de M. Rémy Rioux, Secrétaire Général Adjoint du ministère des affaires étrangères et du développement international, en charge des Affaires économiques, sur le projet de rapprochement de l'Agence Française de Développement et du groupe de la Caisse des dépôts et Consignations.... 2
Compte rendu de réunion n° 12 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 26/01/2016
  1. Table ronde réunissant Mme Diane Roman, professeure de droit public à l'université François Rabelais de Tours, Mme Isabelle Steyer, avocate au barreau de Paris, M. Edouard Durand, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, secrétaire général de la première présidence, Mme Catherine Le Magueresse, juriste et ancienne présidente de l'Association européenne contre les violences faites aux femmes au travail (AVFT), et M. Antoine Fabre, avocat spécialisé en droit pénal, sur les violences faites aux femmes
Compte rendu de réunion n° 42 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 26/01/2016
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements, en nouvelle lecture, au projet de loi, modifié par le Sénat, relatif au droit des étrangers en France (n° 3128) (M. Erwann Binet, rapporteur)
  2. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 26/01/2016
  1. Examen, en application de l'article 145-7 alinéa 1 du Règlement, du rapport sur la mise en application de la loi n° 2013-442 du 30 mai 2013 portant réforme de la biologie médicale (MM. Jean-Louis Touraine et Arnaud Robinet, rapporteurs)
  2. Information relative à la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 4 - Mission d'information commune sur l'application de la loi du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques
Date de réunion : 26/01/2016
  1. Audition de M. Alain VIDALIES, secrétaire d'État chargé des transports, de la mer et de la pêche, auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 41 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 26/01/2016
  1. Audition de Mme Clotilde Valter, secrétaire d'État, chargée de la réforme de l'État et de la simplification auprès du Premier ministre
Compte rendu de réunion n° 22 - Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale
Date de réunion : 26/01/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de MM. Jean-Marc Jancovici et Alain Grandjean, associés fondateurs de Carbone 4, cabinet de conseil spécialisé dans la stratégie carbone..
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 21 janvier 2016
Date de séance : 21/01/2016
  1. 1. République numérique
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 21 janvier 2016
Date de séance : 21/01/2016
  1. 1. République numérique
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 21 janvier 2016
Date de séance : 21/01/2016
  1. 1. République numérique
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance