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Compte rendu de réunion n° 60 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 20/05/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Laurent Fabius, ministre des Affaires étrangères et du développement international
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour la croissance et l'activité
Date de réunion : 13/02/2015
  1. Suite de l'examen, en application de l'article 91 du Règlement, des amendements au projet de loi pour la croissance et l'activité (n° 2447) dans le texte adopté par la Commission spéciale (n° 2498, annexe au rapport) (M. Richard FERRAND, rapporteur général, MM. Christophe CASTANER, Laurent GRANDGUILLAUME, Denys ROBILIARD, Gilles SAVARY, Alain TOURRET, Stéphane TRAVERT, et Mmes Cécile UNTERMAIER et Clotilde VALTER, rapporteurs thématiques)
  2. Présences en réunion 3
Compte rendu de réunion n° 031 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 23/01/2013
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur la réforme minière, avec M. Jean-Louis Schilansky, président de l'Union française des industries pétrolières (UFIP), Mme Catherine Tissot-Colle, présidente de la Fédération des minerais, minéraux industriels et métaux non ferreux (FEDEM), M. François Demarcq, directeur général délégué du Bureau de recherches géologiques et minières (BRMG), M. Yves Fouquet, chef du laboratoire géochimie et métallogénie de l'Institut français de recherche pour l'Exploitation de la Mer (IFREMER)
Compte rendu de réunion n° 82 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 09/07/2014
  1. Emirats arabes unis Sécurité intérieure (n° 104) M. Philippe Gomes, rapporteur
  2. Liban Sécurité intérieure (n° 288) M. Jean-Philippe Mallé, rapporteur
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 22/10/2015
  1. Examen pour avis des crédits de la mission « Immigration, asile et intégration » (M. Patrick Mennucci, rapporteur pour avis « Immigration, intégration et accès à la nationalité française » ; M. Éric Ciotti, rapporteur pour avis « Asile »)
Compte rendu de réunion n° 67 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 10/06/2014
  1. Avis de la commission sur le projet de contrat d'objectifs et de moyens de l'Agence française du développement
  2. Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels (n° 1845) M. Alain Bocquet, rapporteur
  3. Géorgie : accord de coopération en matière de sécurité intérieure (n° 289) M. Thierry Mariani, rapporteur
  4. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 033 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 05/11/2012
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2013 (n° 235) :
  2. Vote sur les crédits de la mission Culture :
  3. Création ; transmission des savoirs et démocratisation de la culture (M. Pierre-Alain Muet, Rapporteur spécial)
  4. Patrimoines, et sur l'article 63, rattaché (M. Jean-François Lamour, Rapporteur spécial)
  5. Amendements examinés par la Commission
  6. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 54 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 18/03/2015
  1. Examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, ratifiant l'ordonnance n° 2014-1543 du 19 décembre 2014 portant diverses mesures relatives à la création de la métropole de Lyon (n° 2557) (M. Patrick Mennucci, rapporteur)
  2. Examen de la proposition de loi de M. Bruno Le Roux et Mme Elisabeth Pochon et les membres du groupe Socialiste, républicain et citoyen et apparentés visant à la réouverture exceptionnelle des délais d'inscription sur les listes électorales (n° 2619) (Mme Elisabeth Pochon, rapporteure)
  3. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 003 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 22/11/2012
  1. Auditions, ouvertes à la presse, sur « les arrêts de travail et les indemnités journalières versées au titre de la maladie » :
  2. Présentation de la communication de la Cour des comptes à la MECSS sur « Les arrêts de travail et les indemnités journalières versées au titre de la maladie » : M. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes, M. Michel Braunstein, conseiller maître président de section, et Mme Myriam Métais, rapporteure
  3. Audition de Mme Valérie Delahaye-Guillocheau, chef de service à la direction générale du travail au ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, et Mme Clélia Delpech, chef du bureau de la politique et des acteurs de la prévention
Compte rendu de réunion n° 062 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 13/03/2013
  1. — Audition de M. Jean-Baptiste Carpentier, directeur du service TRACFIN (traitement du renseignement et action contre les circuits financiers clandestins)..