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Compte rendu de réunion n° 29 - Commission d'enquête chargée d'étudier les difficultés du monde associatif dans la période de crise actuelle
Date de réunion : 13/11/2014
  1. Audition de M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports.
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 14/10/2015
  1. Présentation du rapport de la mission d'information sur la filière bois-forêt (Mme Pascale Got, rapporteure)
  2. Informations relatives à la commission 18
Compte rendu de réunion n° 45 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 16/04/2014
  1. — Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur la situation en République centrafricaine et au Mali
Compte rendu de réunion n° 5 - Mission d'information sur les immigrés âgés
Date de réunion : 14/02/2013
  1. Auditions, ouvertes à la presse, de
  2. M. Pierre Mayeur, directeur de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV), de M. David Clair, directeur juridique et de la réglementation nationale, et de M. Rémi Gallou, chargé de recherche à l'unité de recherche sur le vieillissement
  3. M. Jean-Michel Bacquer, directeur de l'établissement de Bordeaux des retraites et de la solidarité de la Caisse des dépôts et consignations (CDC), et de M. Daniel Rau, directeur de la solidarité et des risques professionnels, responsable du service de l'allocation de solidarité aux personnes âgées (SASPA)
  4. M. Omar Samaoli, gérontologue
  5. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 75 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 11/06/2015
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à clarifier la procédure de signalement de situations de maltraitance par les professionnels de santé (n° 2835) (M. Olivier Marleix, rapporteur)
  2. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à préciser l'infraction de violation de domicile (n° 2834) (M. Marc-Philippe Daubresse, rapporteur, suppléé par M. Olivier Marleix)
  3. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi organique, adoptée par le Sénat, portant diverses dispositions relatives à la collectivité de Saint-Barthélemy (n° 2836) (M. Daniel Gibbes, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 22/10/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Lafont, président-directeur général de Lafarge.
  2. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 024 - Mission d'information sur les coûts de production en France
Date de réunion : 31/01/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Guy Maugis, président de Bosch France et de la chambre de commerce franco-allemande, M. Jörn Bousselmi, directeur général de la chambre de commerce franco-allemande, M. Wolfgang Ebbecke, ancien président de la société Stihl France, M. Christof Hennigfeld, ancien président de BBraun France, M. Godz Schmidt-Bremme, conseiller économique de l'ambassade d'Allemagne en France, M. Gilbert Khawam, directeur général de la filiale française de Bonfiglioli SpA, M. Stefano di Lullo, président de l'activité gestion du risque cardiaque de Sorin SpA, M. Frédéric Thil, directeur général de Ferrero France et M. Gianluca Greco, conseiller économique de l'ambassade d'Italie en France.
Compte rendu de réunion n° 0043 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 12/03/2013
  1. I. Communication de MM. Razzy Hammadi et Arnaud Richard sur la question de la politique de change européenne
  2. II. Rapport d'information de Mme Annick Girardin et de M. Didier Quentin sur la réforme commune de la pêche
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 28/01/2015
  1. Audition de Mme Hortense Archambault, ancienne directrice du festival d'Avignon, M. Jean-Denis Combrexelle, ancien directeur général du travail et M. Jean-Patrick Gille, député, co-auteurs du rapport « Bâtir un cadre stabilisé et sécurisé pour les intermittents du spectacle », remis le 7 janvier 2015 au Premier ministre
  2. Informations relatives à la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 56 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 15/07/2015
  1. Examen en deuxième lecture des articles du projet de loi relatif à l'adaptation de la société au vieillissement (n° 2674) (Mme Joëlle Huillier, rapporteure)
  2. Présences en réunion