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Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 20/10/2021
  1. - Examen de la deuxième partie du projet de loi de finances pour 2022 (n° 4482):
  2. - mission « Investissements d'avenir » :
  3. . Investissements d'avenir (Mme Huguette Tiegna, rapporteure pour avis).
  4. - mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales :
  5. . Agriculture et alimentation (M. Jean-Bernard Sempastous, rapporteur pour avis).
  6. - mission « Outre-mer » :
  7. . Outre-mer (M. Max Mathiasin, rapporteur pour avis).
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission d'enquête chargée de rechercher d'éventuels dysfonctionnements de la justice et de la police dans l'affaire dite Sarah Halimi et de formuler des propositions pour éviter le cas échéant leur renouvellement
Date de réunion : 29/09/2021
  1. – Audition, ouverte à la presse, de Me Oudy Ch. Bloch, avocat au barreau de Paris et au barreau de New-York, et de Me Muriel Ouaknine Melki, avocate au barreau de Paris.
Compte rendu de réunion n° 79 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 28/09/2021
  1. Audition, à huis clos, conjointement avec la commission des affaires économiques, de M. Pierre Éric Pommellet, président-directeur général de Naval Group.
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 20/10/2021
  1. – Projet de loi de finances pour 2022 (n° 4482) :
  2. - Examen pour avis des crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur » :
  3. . Recherche dans les domaines du développement durable, de la gestion des milieux et des ressources (Mme Sophie Métadier, rapporteure pour avis)
  4. - Examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » :
  5. . Politiques de développement durable (M. Vincent Descoeur, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 06/10/2021
  1. Présentation du rapport de la mission d'information sur le suivi de la fermeture de la centrale nucléaire de Fessenheim (M. Raphaël Schellenberger, président, et M. Vincent Thiébaut, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 13/10/2021
  1. – Audition de Mme Laurianne Rossi, présidente du Conseil national du bruit.
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 27/10/2021
  1. Audition, conjointe avec la commission de la défense nationale et des forces armées et à huis clos, de M. Philippe Errera, directeur général des affaires politiques et de sécurité du ministère de l'Europe et des affaires étrangères, et de Mme Alice Guitton, directrice générale des relations internationales et de la stratégie du ministère des armées, sur les dimensions géopolitiques et stratégiques de la crise provoquée par la rupture du programme des sous-marins du futur avec l'Australie et la création d'une alliance stratégique entre l'Australie, les États-Unis et le Royaume-Uni.
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 02/11/2021
  1. - Audition de M. Sébastien Lecornu, ministre des Outre-mer ;
  2. - Examen pour avis et vote des crédits de la mission « Outre-mer » (M. Philippe Naillet, rapporteur pour avis)
  3. – Nomination de rapporteurs sur :
  4. – la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à nommer les enfants nés sans vie (n° 4241) ;
  5. – la proposition de loi organique, adoptée par le Sénat, favorisant l'implantation locale des parlementaires (n° 4560) ;
  6. – la proposition de loi instaurant diverses dispositions relatives aux fonctionnaires et militaires originaires d'outre-mer (n° 4554).
Compte rendu de réunion n° 22 - Mission d'information visant à identifier les ressorts de l'abstention et les mesures permettant de renforcer la participation électorale
Date de réunion : 27/10/2021
  1. – Table ronde de responsables de partis politiques :
  2. - M. Stanislas Guerini, délégué général de La République en marche ;
  3. - M. Raphaël Schellenberger, secrétaire général adjoint des Républicains ;
  4. - M. Patrick Mignola, président du groupe Mouvement démocrate et démocrates apparentés de l'Assemblée nationale ;
  5. - Mme Corinne Narassiguin, secrétaire nationale à la coordination, à la communication et aux moyens du Parti socialiste ;
  6. - M. Philippe Ballard, porte-parole du Rassemblement national ;
  7. - M. Olivier Henno, secrétaire général de l'Union des démocrates et indépendants.
Compte rendu de réunion n° 20 - Mission d'information visant à identifier les ressorts de l'abstention et les mesures permettant de renforcer la participation électorale
Date de réunion : 21/10/2021
  1. Table ronde de chercheurs :
  2. Mme Céline Braconnier, directrice de Science Po Saint-Germain-en-Laye, professeure de science politique ;
  3. M. Jean-Yves Dormagen, professeur de science politique à l'université de Montpellier ;
  4. M. Abel François, professeur d'économie à l'université de Lille ;
  5. Mme Anne Muxel, directrice de recherches en sociologie et en science politique au CNRS.