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Compte rendu de réunion n° 90 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 22/06/2016
  1. Audition de M. Pierre-Franck Chevet, président de l'Autorité de sûreté nucléaire
Compte rendu de réunion n° 7 - Mission d'information commune sur l'application de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte
Date de réunion : 22/06/2016
  1. Table ronde, ouverte à la presse, regroupant des organisations non gouvernementales, avec la participation de M. Cyrille Cormier, Politiques énergétiques en France, Greenpeace, de Mme Lorelei Limousin, responsable transports et fiscalité, et de Mme Anne Bringault, coordonnatrice de projet transition énergétique, Réseau Action Climat France (RAC), de M. Raphaël Claustre, délégué général, Réseau pour la transition énergétique (CLER), de Mme Maryse Arditi, membre du réseau Énergie de l'association France nature environnement, et de M. Bernard Lapostolet, Fondation Abbé Pierre.
Compte rendu de réunion n° 66 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 22/06/2016
  1. Audition, commune avec la commission des finances, des rapporteurs de la mission d'évaluation et de contrôle sur les programmes d'investissements d'avenir finançant la transition écologique (Mmes Eva Sas et Sophie Rohfritsch, rapporteures)
Compte rendu de réunion n° 67 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 22/06/2016
  1. Examen, en application de l'article 91 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi adopté par le Sénat en deuxième lecture, pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3833) (Mme Geneviève Gaillard, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 60 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 22/06/2016
  1. — Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur la présence et l'emploi des forces armées sur le territoire national (MM. Olivier Audibert Troin et Christophe Léonard, rapporteurs)
  2. — Examen pour avis, ouvert à la presse, du projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord concernant les centres d'excellence mis en oeuvre dans le cadre de la stratégie de rationalisation du secteur des systèmes de missiles (n° 3695) (M. Philippe Nauche, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français
Date de réunion : 22/06/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Raphaël Girardot, réalisateur du documentaire « Saigneurs », et de Mme Manuella Frésil, réalisatrice, et M. Philippe Hagué, chargé de la distribution, du documentaire « Entrée du personnel ».
Compte rendu de réunion n° 61 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 22/06/2016
  1. Audition de M. Patrick Errard, président, de M. Philippe Lamoureux, directeur général, de M. Éric Baseilhac, directeur des affaires économiques et internationales, et de Mme Clémentine Body, responsable des études économiques et statistiques des entreprises du médicament (LEEM) ainsi que de MM. Cyril Schiever et David Setboun, vice présidents de l'Association des laboratoires internationaux de recherche (LIR).
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français
Date de réunion : 22/06/2016
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur la vidéo-surveillance, avec la participation de M. Grégoire Loiseau, professeur à l'Université Paris-1, de M. Frédéric Géa, professeur à la Faculté de droit, sciences économiques et gestion de Nancy-Université de Lorraine, et de M. Paul Hébert, directeur-adjoint, et Mme Wafae El Boujemaoui, chef du service des questions sociales et ressources humaines, à la Direction de la conformité de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).
Compte rendu de réunion n° 90 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 22/06/2016
  1. Examen, conjoint avec la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, du rapport d'information de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur les programmes d'investissements d'avenir (PIA) finançant la transition écologique (Mmes Eva Sas et Sophie Rohfritsch, rapporteures)
  2. Examen du rapport de la mission d'information sur la taxation des produits agroalimentaires (Mme Véronique Louwagie, présidente, M. Razzy Hammadi, rapporteur)
  3. Informations relatives à la commission
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 29 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 22/06/2016
  1. Audition, conjointe avec la Commission des affaires culturelles et de l'éducation, de Mme Danielle Bousquet, présidente du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes (HCEfh), et de Mme Margaux Collet, corapporteure, sur le rapport présenté le 15 juin 2016 sur L'éducation à la sexualité : répondre aux attentes des jeunes, construire une société d'égalité femmes-hommes