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Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 30 septembre 2015
Date de séance : 30/09/2015
  1. 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Modification de l’ordre du jour
  4. 4. Deuxième dividende numérique et modernisation télévision numérique terrestre
  5. 5. Création, architecture et patrimoine
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 25 novembre 2015
Date de séance : 25/11/2015
  1. 1. Hommage aux victimes du terrorisme en Tunisie et en Égypte
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Déclaration du Gouvernement sur l’autorisation de la prolongation de l’engagement des forces aériennes au-dessus du territoire syrien
  4. 4. Société a bas carbonePrise en compte de l’outre-mer dans les négociations de la COP21
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 8 février 2013
Date de séance : 08/02/2013
  1. 1. Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe (suite) (n° 628)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 12 janvier 2016
Date de séance : 12/01/2016
  1. 1. Démission d’un député
  2. 2. Fixation de l’ordre du jour
  3. 3. Questions sur la politique en matière d’énergie
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 16 novembre 2016
Date de séance : 16/11/2016
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2017
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 16 décembre 2016
Date de séance : 16/12/2016
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2017
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 26 mai 2016
Date de séance : 26/05/2016
  1. 1. Autonomie des femmes étrangères
  2. 2. Réhabilitation des fusillés pour l’exemple
  3. 3. Garantie du revenu des agriculteurs
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la séance du mercredi 15 juin 2016
Date de séance : 15/06/2016
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Prestation de serment de deux juges suppléants à la Cour de justice de la République
  3. 3. Exercice par la Croix-Rouge française de sa mission statutaire de rétablissement des liens familiaux
  4. 4. Lutte contre les nuisances sonores de certains engins motorisés en milieu urbain
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 17 janvier 2017
Date de séance : 17/01/2017
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Statut de Paris et aménagement métropolitain
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 27 janvier 2015
Date de séance : 27/01/2015
  1. 1. Questions orales sans débat
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance