Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

777820 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 071 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 25/06/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Marc Mortureux, directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES), dont la reconduction dans ses fonctions est envisagée par le Gouvernement (application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 001 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 28/06/2012
  1. Élection du bureau de la Commission
Compte rendu de réunion n° 011 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 23/10/2012
  1. Projet de loi de finances pour 2013 (n° 235)
  2. Avis sur les crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur :
  3. - Grands organismes de recherche (M. Franck Reynier, rapporteur pour avis),
  4. - Recherche industrielle (M. Christophe Borgel, rapporteur pour avis).
Compte rendu de réunion n° 075 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 14/05/2013
  1. Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur les zones franches urbaines (M. Henri Jibrayel, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 41 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 14/06/2016
  1. Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, sur l'enseignement professionnel
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 94 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 08/06/2016
  1. Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'Intérieur accompagné par M. Michel Cadot, préfet de police de Paris , et de M. Alain Juppé, en sa qualité de président de l'association des villes hôtes, sur les mesures de sécurité pour l'Euro 2016
Compte rendu de réunion n° 54 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 13/05/2014
  1. Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à répartir les responsabilités et les charges financières concernant les ouvrages d'art de rétablissement des voies (n° 60) (M. Patrice Carvalho, rapporteur)
  2. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 26/10/2015
  1. Avis sur les crédits de la mission Action Extérieure de l'Etat du projet de loi de finances pour 2016
Compte rendu de réunion n° 106 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 27/09/2016
  1. Examen du projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne (n° 4034) (Mmes Annie Genevard et Bernadette Laclais, rapporteures) 2
Compte rendu de réunion n° 95 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 08/07/2015
  1. Audition de M. Miro Cerar, premier ministre de la République de Slovénie.
  2. Informations relatives à la commission