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Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 24 mai 2016
Date de séance : 24/05/2016
  1. 1. Questions sur la politique du Gouvernement en matière d’éducation
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 19 juillet 2013
Date de séance : 19/07/2013
  1. 1. Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles (suite) (n° 1216)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 29 septembre 2015
Date de séance : 29/09/2015
  1. 1. Création, architecture et patrimoine (suite)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la séance du mercredi 23 mars 2016
Date de séance : 23/03/2016
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Sociétés mères et entreprises donneuses d’ordre
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 28 septembre 2016
Date de séance : 28/09/2016
  1. 1. Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 10 janvier 2014
Date de séance : 10/01/2014
  1. 1. Agriculture, alimentation et forêt
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 22 mai 2013
Date de séance : 22/05/2013
  1. 1. Enseignement supérieur et recherche
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 04 mars 2015
Date de séance : 04/03/2015
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Nouvelle organisation territoriale de la République
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 13 mai 2013
Date de séance : 13/05/2013
  1. 1. Nomination de députés en mission temporaire
  2. 2. Déblocage exceptionnel de la participation et de l'intéressement (n° 984)
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 08 décembre 2015
Date de séance : 08/12/2015
  1. 1. Hommage aux victimes de l’attentat de San Bernardino
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Projet de loi de finances rectificative pour 2015
  4. 4. Fixation de l’ordre du jour
  5. 5. Approbation de conventions et d’accords internationaux
  6. 6. Information de l’administration et protection des mineurs
  7. 7. Pénalisation de l’acceptation par un parti politique d’un financement par une personne morale
  8. 8. Ordre du jour de la prochaine séance