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Compte rendu de réunion n° 90 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 22/06/2016
  1. Examen, conjoint avec la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, du rapport d'information de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur les programmes d'investissements d'avenir (PIA) finançant la transition écologique (Mmes Eva Sas et Sophie Rohfritsch, rapporteures)
  2. Examen du rapport de la mission d'information sur la taxation des produits agroalimentaires (Mme Véronique Louwagie, présidente, M. Razzy Hammadi, rapporteur)
  3. Informations relatives à la commission
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 08/12/2015
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi relatif à l'information de l'administration par l'institution judiciaire et à la protection des mineurs (n° 3293) (M. Erwann Binet, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 015 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 12/11/2013
  1. Examen, ouvert à la presse, en nouvelle lecture, du projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites (n° 1532) (M. Michel Issindou, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 0063 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 28/05/2013
  1. I. Examen de la proposition de résolution de M. Bruno Le Roux, Mme Seybah Dagoma, Mme Estelle Grelier, M. Jean-Paul Bacquet, M. Patrick Bloche, M. François Brottes, M. Michel Destot, M. Olivier Faure, M. Jean Glavany, Mme Élisabeth Guigou, Mme Danielle Auroi et M. Philip Cordery sur le mandat de négociation de l'accord de libre échange entre les États-Unis et l'Union européenne (no 1020)
  2. II. Examen de la proposition de résolution européenne de M. Bruno Le Roux et Mme Catherine Quéré, et plusieurs autres membres du groupe SRC, sur la réforme des droits de plantation de vigne (no 906).
  3. III. Examen du rapport d'information de M. Gilles Savary, Mme Chantal Guittet et M. Michel Piron sur la directive relative au détachement des travailleurs.
  4. IV. Nomination de rapporteurs
Compte rendu de réunion n° 79 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 20/05/2015
  1. Présentation du rapport d'information sur la mission « Engagement et diplomatie » (MM. Guy-Michel Chauveau et Hervé Gaymard, co-rapporteurs).
  2. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 336 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 11/01/2017
  1. Audition de M. Étienne Balibar, Professeur émérite à l'université de Paris-Ouest, sur l'avenir de l'Europe.
Compte rendu de réunion n° 10 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 07/04/2015
  1. Examen du rapport d'activité de la Délégation aux outre-mer pour la période de janvier 2014 à mars 2015.
Compte rendu de réunion n° 079 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 17/07/2013
  1. Examen, ouvert à la presse, du rapport sur la mise en oeuvre de la loi du 29 décembre 2011 relative au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé (Mme Catherine Lemorton et M. Arnaud Robinet, rapporteurs)
  2. Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi de M. Bruno Le Roux relative aux soins sans consentement en psychiatrie (n° 1223) (M. Denys Robiliard, rapporteur)
  3. Présences en réunion
Compte rendu intégral de la troisième séance du vendredi 11 octobre 2013
Date de séance : 11/10/2013
  1. 1. Avenir et justice du système de retraites
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 01 octobre 2015
Date de séance : 01/10/2015
  1. 1. Ouverture de la session ordinaire
  2. 2. Nomination du Bureau
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance