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- Compte rendu de réunion n° 086 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 16/07/2013
- — Audition de M. Patrick Pailloux, directeur général de l'Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information, sur la cyberdéfense.
- Compte rendu de réunion n° 0079 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 16/07/2013
- I. Audition de M. Philippe Etienne, Ambassadeur, Représentant permanent de la France auprès de l'Union européenne
- Compte rendu de réunion n° 038 - Délégation aux droits des femmes et à légalité des chances entre les hommes et les femmes
- Date de réunion : 16/07/2013
- Table ronde, ouverte à la presse, sur le thème de l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes, consacrée aux femmes créatrices d'entreprise : Mme Elisabeth Kimmerlin, membre du Comité de direction de Paris Pionnières ; Mme Chantal Mainguené, fondatrice de Môm'artre ; Mme Anne Cécile Mailfert, responsable du développement au sein du Mouvement des entrepreneurs sociaux (Le Mouves) ; Mme Bella Borromei, responsable de l'accompagnement régional Île-de-France et Mme Edith Daurier, responsable des partenariats privés de l'Association pour le droit à l'initiative économique (Adie)
- Compte rendu de réunion n° 030 - Commission d'enquête relative aux éventuels dysfonctionnements dans l'action du gouvernement et des services de l'état, entre le 4 décembre 2012 et le 2 avril 2013, dans la gestion d'une affaire qui a conduit à la démission d'un membre du gouvernement
- Date de réunion : 16/07/2013
- Audition, ouverte à la presse, de M. Manuel Valls, ministre de l'intérieur.
- Compte rendu de réunion n° 79 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 16/07/2013
- I. Audition de M. Philippe Etienne, Ambassadeur, Représentant permanent de la France auprès de l'Union européenne
- Compte rendu de réunion n° 108 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 16/07/2013
- Audition, ouverte à la presse, de M. Louis GALLOIS, commissaire général à l'investissement, sur le bilan du programme d'investissements d'avenir et sur le suivi du pacte pour la compétitivité de l'industrie française
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 061 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 16/07/2013
- Suite de l'examen, ouvert à la presse, du projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'indépendance de l'audiovisuel public (n° 1114) (M. Marcel Rogemont, rapporteur) examen des articles et des amendements
- Information relative à la Commission
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 093 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 16/07/2013
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi, adopté par le Sénat, de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles (n° 1216) (M. Olivier Dussopt, rapporteur).
- Compte rendu de réunion n° 029 - Commission d'enquête relative aux éventuels dysfonctionnements dans l'action du gouvernement et des services de l'état, entre le 4 décembre 2012 et le 2 avril 2013, dans la gestion d'une affaire qui a conduit à la démission d'un membre du gouvernement
- Date de réunion : 16/07/2013
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Christiane Taubira, ministre de la justice, garde des Sceaux
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 16 juillet 2013
- Date de séance : 16/07/2013
- 1. Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles (suite) (n° 1216)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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