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Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 18 juillet 2013
Date de séance : 18/07/2013
  1. 1. Modernisation de l’action publique territoriale et affirmation des métropoles (suite)
  2. 2. Fait personnel
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 1288 - Rapport d'information de MM. Christophe Guilloteau et Philippe Nauche déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'opération Serval au Mali
Date de dépôt : 18/07/2013
Voir le dossier (Opération Serval au Mali)
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 18 juillet 2013
Date de séance : 18/07/2013
  1. 1. Modification de l’ordre du jour
  2. 2. Projet de loi de modernisation de l’action publique territoriale et affirmation des métropoles
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 086 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 17/07/2013
  1. Suite de l'examen pour avis du projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (n° 1179) (M. Philippe Bies, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 038 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 17/07/2013
  1. Nomination de rapporteurs sur la saisine de la Commission des affaires économiques du Sénat sur le risque numérique
Compte rendu de réunion n° 085 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 17/07/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, sur l'agro-écologie
Compte rendu de réunion n° 033 - Commission d'enquête relative aux éventuels dysfonctionnements dans l'action du gouvernement et des services de l'état, entre le 4 décembre 2012 et le 2 avril 2013, dans la gestion d'une affaire qui a conduit à la démission d'un membre du gouvernement
Date de réunion : 17/07/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Fouks, président de Havas Worldwide France
Compte rendu de réunion n° 0080 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 17/07/2013
  1. I. Audition de M. Andreas Kortenkamp, professeur en toxicologie humaine à l'Institut pour l'environnement de la Brunel University, sur les perturbateurs endocriniens, dans le contexte de l'Union européenne
  2. II. Communication de M. Arnaud Leroy sur l'instrument financier LIFE pour l'environnement et l'action pour le climat (COM (2011) 874 E 6964)
Compte rendu de réunion n° 103 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 17/07/2013
  1. Examen de la proposition de loi visant à redonner des perspectives à l'économie réelle et à l'emploi industriel (n° 1037) (Mme Clotilde Valter, rapporteure ; M. Jean-Marc Germain, rapporteur pour avis au nom de la commission des affaires sociales)
Compte rendu de réunion n° 079 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 17/07/2013
  1. Examen, ouvert à la presse, du rapport sur la mise en oeuvre de la loi du 29 décembre 2011 relative au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé (Mme Catherine Lemorton et M. Arnaud Robinet, rapporteurs)
  2. Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi de M. Bruno Le Roux relative aux soins sans consentement en psychiatrie (n° 1223) (M. Denys Robiliard, rapporteur)
  3. Présences en réunion