239783 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 31 - Commission d'enquête relative à l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail
- Date de réunion : 18/11/2014
- Audition, ouverte à la presse, de M. Thomas Fatome, directeur de la sécurité sociale (DSS)
- Compte rendu de réunion n° 14 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 18/11/2014
- Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, de M. Alain Vidalies, secrétaire d'État en charge des Transports, de la Mer et de la Pêche, sur les conséquences de la suppression de l'écotaxe poids lourds
- Compte rendu de réunion n° 41 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 18/11/2014
- Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission du Développement durable, de M. Alain Vidalies, secrétaire d'État chargé des Transports, de la mer et de la pêche, sur les conséquences de la suppression de l'écotaxe poids lourds
- Présences en réunion
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 18 novembre 2014
- Date de séance : 18/11/2014
- 1. Délimitation des régions et modification du calendrier électoral
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Question écrite n° 69123 de M. Patrick Mennucci
- Date de dépôt : 18/11/2014
- impôts et taxes - fraude fiscale - optimisation fiscale. lutte et prévention
- N° 2362 - Rapport de M. Gérard Bapt sur les dispositions restant en discussion du projet de financement de la sécurité sociale pour 2015
- Date de dépôt : 18/11/2014
- Voir le dossier (Sécurité sociale : loi de financement 2015)
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 18 novembre 2014
- Date de séance : 18/11/2014
- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Projet de loi de finances pour 2015
- 4. Délimitation des régions et modification du calendrier électoral
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 2361 - Projet de loi de financement de la sécurité sociale, modifié par le Sénat, pour 2015
- Voir le dossier (Sécurité sociale : loi de financement 2015)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 14 novembre 2014
- Date de séance : 14/11/2014
- 1. Projet de loi de finances pour 2015
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 14 novembre 2014
- Date de séance : 14/11/2014
- 1. Projet de loi de finances pour 2015
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats