Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

779855 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 028 - Commission d'enquête relative aux éventuels dysfonctionnements dans l'action du gouvernement et des services de l'état, entre le 4 décembre 2012 et le 2 avril 2013, dans la gestion d'une affaire qui a conduit à la démission d'un membre du gouvernement
Date de réunion : 09/07/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Marie-Suzanne Le Quéau, directrice des affaires criminelles et des grâces
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 02/11/2016
  1. Projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061) (seconde partie) :
  2. • Vote des crédits de la mission Enseignement scolaire (M. Pascal Demarthe, rapporteur pour avis)
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 15/10/2014
  1. Prélèvement européen : article 30 du projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) Mme Estelle Grelier, rapporteure pour avis
Compte rendu de réunion n° 27 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 09/06/2015
  1. Audition conjointe de M. François Lucas, premier vice-président de la Coordination rurale, et de M. Josian Palach, secrétaire national de la Confédération paysanne, accompagné de M. Jacques Bonati.
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 22/10/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Henri Emmanuelli, président de la commission de surveillance de la Caisse des dépôts et consignations, et de M. Pierre-René Lemas, directeur général, sur l'activité et les perspectives du groupe Caisse des dépôts
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 046 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 05/02/2013
  1. — Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, pour un point hebdomadaire sur l'opération Serval au Mali
  2. — Information relative à la commission 9
Compte rendu de réunion n° 23 - Mission d'information relative au paritarisme
Date de réunion : 24/05/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. David Dugué, administrateur de la Confédération générale des travailleurs (CGT), et de M. Jean-Philippe Maréchal, conseiller à l'Espace revendicatif confédéral
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 040 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 12/12/2013
  1. Suite de l'examen du projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt (n° 1548) (M. Germinal Peiro, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 58 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 23/03/2016
  1. Audition de M. Jean-Christophe Belliard, directeur d'Afrique et de l'Océan indien, sur la Côte d'Ivoire 2
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 22/11/2016
  1. Examen de la proposition de loi portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique (n° 3959) (Mme Pascale Got, rapporteure)