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- Compte rendu de réunion n° 49 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 24/06/2015
- Examen du rapport d'information sur les dix ans de la convention UNESCO sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles (M. Patrick Bloche, rapporteur)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 6 - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
- Date de réunion : 11/09/2014
- Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Louis Bal, président du Syndicat des énergies renouvelables et de M. Robert Durdilly, président de l'Union française de l'électricité
- Compte rendu de réunion n° 034 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 29/01/2013
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe (n° 628) (M. Erwann Binet, rapporteur)
- Compte rendu de réunion n° 47 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 03/05/2016
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs (texte adopté par la Commission n° 3626) (M. Christophe Sirugue, rapporteur)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 23/01/2014
- Audition du Pr. Stephen Thomas, professeur en études énergétiques à l'Université de Greenwich, et de M. Humphrey Cadoux-Hudson, directeur exécutif « Nouvelles constructions nucléaires », EDF Energy
- Compte rendu de réunion n° 003 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 27/02/2013
- Audition, ouverte à la presse, de M. Francis Mer, vice-président du groupe Safran, ancien président d'Usinor-Sacilor et d'Arcelor
- Compte rendu de réunion n° 17 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 17/11/2015
- Audition de M. Philippe Guettier, directeur général du Partenariat français pour l'eau, et de M. Jean-Luc Redaud, président du groupe de travail « eau et climat », sur le thème « eau et climat »
- Compte rendu de réunion n° 46 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 08/02/2017
- Table ronde sur le réseau d'infrastructures de recharge pour véhicules électriques, avec la participation de : M. Didier Marginèdes, vice-président de Blue Solutions (groupe Bolloré) ; Mme Élisabeth Ayrault, présidente de la Compagnie nationale du Rhône ; Mme Juliette Antoine-Simon, directrice générale de Sodetrel ; M. Jean-Luc Moullet, directeur du programme « compétitivité, filières industrielles et transport » du Commissariat général à l'investissement ; Mme Marie Castelli, secrétaire générale de l'Association nationale pour le développement de la mobilité électrique (Avere-France) ; M. Jean-Luc Rigaut, maire d'Annecy et président de Grand Annecy agglo, représentant l'Association des maires de France (AMF) ; M. Thomas Veyrenc, directeur délégué de l'économie du système électrique de Réseau de transport d'électricité (RTE) ; M. Jean-Christophe Bonnard, responsable de la mobilité électrique d'Enedis ; M. Pascal Houssard, représentant de la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR)
- Compte rendu de réunion n° 16 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 21/10/2013
- Examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) :
- Examen et vote sur les crédits de la mission Anciens combattants et sur l'article 62, rattaché (M. Gérard Terrier, Rapporteur spécial) :
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 24 - Mission d'information
- Date de réunion : 18/06/2014
- Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre Messulam, directeur général adjoint de Transilien SNCF
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