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Compte rendu de réunion n° 8 - Comité d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 15/05/2014
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Compte rendu de réunion n° 0069 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 18/06/2013
  1. I. Audition, conjointe avec la Commission des affaires étrangères et la Commission des finances, de M. Olli Rehn, commissaire européen en charge des affaires économiques et monétaires
Compte rendu de réunion n° 15 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 02/03/2016
  1. Colloque, ouvert au public, sur les femmes et la fonction publique d'État, en présence notamment de Mme Laurence Rossignol, ministre de la Famille, de l'Enfance et des Droits des femmes
Compte rendu de réunion n° 087 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 22/05/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de MM. Robert de Metz, président du conseil d'administration de Dexia S.A., et Karel De Boeck, administrateur délégué
  2. Informations relatives à la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 37 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 02/03/2016
  1. — Audition de M. Stéphane Mayer, président-directeur général de Nexter Systems.
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 29/10/2015
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) :
  2. Examen et vote sur les crédits des missions et comptes spéciaux :
  3. Engagements financiers de l'État (M. Victorin Lurel, rapporteur spécial)
  4. Remboursements et dégrèvements (Mme Eva Sas, rapporteure spéciale)
  5. l'État ; Participation de la France au désendettement de la Grèce ; Avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics (M. Guillaume Bachelay, rapporteur spécial)
  6. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 22 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 11/04/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Gilles Mergy, délégué de l'Association des régions de France (ARF) pour l'emploi et la formation professionnelle, accompagné de M. Erwan Salmon, conseiller au développement économique, à l'enseignement supérieur, à la recherche et aux technologies de l'information et de la communication, sur le thème « Prévention et accompagnement par la puissance publique des plans de sauvegarde de l'emploi »
Compte rendu de réunion n° 13 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 09/02/2016
  1. Audition de Mme Béatrice Bossard, magistrate, sous-directrice de la justice pénale générale, de Mme Ombeline Mahuzier, cheffe du pôle de l'évaluation des politiques pénales, et de M. Francis Le Gunehec, chef du bureau de la législation pénale générale, de la direction des affaires criminelles et des grâces du ministère de la justice, sur les violences faites aux femmes.
  2. Examen du rapport d'information sur les femmes et la lutte contre le dérèglement climatique, présenté par la Présidente Catherine Coutelle suite au colloque organisé le 1er décembre 2015
  3. Information relative à la Délégation
Compte rendu de réunion n° 24 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 03/06/2015
  1. Les financements et la maîtrise de la dépense des organismes extérieurs de langue française
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Claude JACQ, secrétaire général de la Fondation Alliance Française.
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission d'enquête relative aux moyens mis en œuvre par l'État pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015
Date de réunion : 29/02/2016
  1. Table ronde consacrée à la prise en charge hospitalière des victimes :
  2. M. le médecin général des armées Jean-Marc Debonne, directeur central du service de santé des armées (SSA), accompagné du médecin général inspecteur Dominique Vallet, adjoint « offre de soins et expertise » au directeur central, et du médecin en chef Jean-Christophe Bel et M. Martin Hirsch, directeur général de l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP), accompagné du docteur Christophe Leroy, chef du service « gestion des crises sanitaires » à l'AP-HP)