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Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 26 novembre 2019
Date de séance : 26/11/2019
  1. 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (suite)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 29 novembre 2018
Date de séance : 29/11/2018
  1. 1. Prise en charge des cancers pédiatriques
  2. 2. Activités agricoles et cultures marines
  3. 3. Interdiction des violences éducatives ordinaires
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la séance du mercredi 13 mai 2020
Date de séance : 13/05/2020
  1. 1. Haine sur internet
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 27 septembre 2017
Date de séance : 27/09/2017
  1. 1. Sécurité intérieure et lutte contre le terrorisme
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 29 octobre 2019
Date de séance : 29/10/2019
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020
  3. 3. Projet de loi de finances pour 2020
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la séance du mardi 26 mai 2020
Date de séance : 26/05/2020
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Reconnaissance aux soignants
  3. 3. Droits des travailleurs et accompagnement des familles après le décès d’un enfant
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la séance du jeudi 09 janvier 2020
Date de séance : 09/01/2020
  1. 1. Questions sur l’efficacité des mesures prises pour lutter contre la désertification médicale
  2. 2. Débat sur le projet Hercule
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 18 septembre 2018
Date de séance : 18/09/2018
  1. 1. Lutte contre la fraude (suite)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 29 janvier 2019
Date de séance : 29/01/2019
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Délai d’intervention du juge des libertés et de la détention en rétention administrative à Mayotte
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 23 juillet 2019
Date de séance : 23/07/2019
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Ratification du CETA
  3. 3. Droit voisin au profit des agences et éditeurs de presse
  4. 4. Modernisation de la distribution de la presse
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance