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Compte rendu de réunion n° 013 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 23/10/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Anne Lauvergeon, présidente de la Commission Innovation 2030
Compte rendu de réunion n° 006 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 15/10/2013
  1. Prélèvement européen : article 41 du projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) Mme Estelle Grelier, rapporteure pour avis ......... ...2
  2. Nomination d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi relatif à la programmation militaire 2014-2019
Compte rendu de réunion n° 044 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 13/03/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean Jouzel, climatologue, et Mme Catherine Tissot-Colle, présidente de la FEDEM, co-rapporteurs d'un avis du Conseil économique, social et environnemental (CESE) sur la transition énergétique
Compte rendu de réunion n° 059 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 21/05/2013
  1. Audition de Mme Yamina Benguigui, ministre déléguée chargée de la francophonie.
Compte rendu de réunion n° 27 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 29/04/2014
  1. Audition de Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'État chargée de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie, auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, sur la proposition de loi relative à l'autorité parentale et à l'intérêt de l'enfant (n° 1856)
  2. Information relative à la Délégation
Compte rendu de réunion n° 006 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 16/10/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de MM. Jean Gachassin, président de la Fédération française de tennis et Gilbert Ysern, directeur général de la fédération et directeur du tournoi de Roland-Garros
Compte rendu de réunion n° 4 - Mission d'information commune sur la Banque publique d'investissement Bpifrance
Date de réunion : 05/02/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Marie Adeline-Peix, directrice exécutive de Bpifrance, chargée des partenariats régionaux et de l'action territoriale
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 77 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 01/07/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique, sur les compétences des collectivités en matière de développement durable dans le cadre de la réforme territoriale
  2. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 10/11/2015
  1. Communication de M. Dominique Potier sur son rapport au Premier ministre concernant les phytosanitaires 2
  2. Informations relatives à la commission 15
Compte rendu de réunion n° 56 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 17/12/2013
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi de finances rectificative pour 2013, en nouvelle lecture (M. Christian ECKERT, Rapporteur général)
  2. Présences en réunion