Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

779855 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 193 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 10/03/2015
  1. I. Audition, conjointe avec la commission des Lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'Intérieur, sur le Conseil des ministres Justice Affaires intérieures des 12 et 13 mars 2015
  2. II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 28/10/2014
  1. Examen pour avis des crédits de la mission « Sécurités ; Contrôle de la circulation et du stationnement routiers » (M. Pascal Popelin, rapporteur pour avis « Sécurité » ; M. Pierre Morel-A-L'Huissier, rapporteur pour avis « Sécurité civile »)
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 09/11/2016
  1. Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'Intérieur, sur le traitement de données à caractère personnel relatif aux passeports et aux cartes nationales d'identité
Compte rendu de réunion n° 22 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 11/05/2016
  1. Audition de M. Yves Raibaud, géographe, chargé de mission sur l'égalité femmes-hommes à l'université Bordeaux Montaigne, membre du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes (HCEfh), et de Mme Chris Blache, consultante en socio-ethnographie, cofondatrice et coordinatrice de la plateforme Genre et Ville, sur le genre et l'espace public.
Compte rendu de réunion n° 058 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 18/04/2013
  1. Examen, en application de l'article 91 du Règlement, des amendements au projet de loi, modifié par le Sénat, ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe (n° 922) (M. Erwann Binet, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 063 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 30/01/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Paul Pollin, professeur d'économie à l'université d'Orléans, et de Mme Laurence Scialom, professeur d'économie à l'université de Nanterre, sur la problématique de la séparation et de la régulation des activités bancaires
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 071 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 17/04/2013
  1. Examen du rapport d'information du groupe de travail commun entre la commission des affaires économiques et la commission des affaires européennes sur la politique agricole commune et vote sur la proposition de résolution (MM. Germinal Peiro et Antoine Herth, rapporteurs au nom de la commission des affaires économiques).
Compte rendu de réunion n° 006 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 09/10/2012
  1. — Audition de M. Jean-Paul Bodin, secrétaire général pour l'administration du ministère de la défense, sur le projet de loi de finances pour 2013
Compte rendu de réunion n° 009 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 11/09/2012
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements déposés au projet de loi portant création des emplois d'avenir (n° 146) dans le texte adopté par la Commission (n° 148 annexe au rapport) (M. Jean-Marc Germain, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 015 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 15/01/2013
  1. Audition de Mme Sophie Elizéon, ancienne déléguée régionale aux droits des femmes de La Réunion, Déléguée interministérielle pour l'égalité des chances des Français des outre-mer
  2. Communication de Mme Cécile Untermaier sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes : information de la délégation sur la parution, le 18 décembre 2012, du décret relatif à la mise en oeuvre des obligations des entreprises pour l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
  3. Audition de Mme Danièle Boyer, chargée de recherche à la Caisse nationale des allocations familiales (Cnaf), responsable de l'Observatoire national de la petite enfance, sur l'accueil de la petite enfance et le soutien à la parentalité