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Compte rendu de réunion n° 34 - Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale
Date de réunion : 22/03/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Emmanuel Barbe, délégué interministériel à la sécurité routière, de M. Alexandre Rochatte, délégué adjoint à la sécurité et à la circulation routières, de Mme Marie Boursier, chargée d'études au bureau de la signalisation et de la circulation de la sous-direction de l'action interministérielle à la délégation à la sécurité et à la circulation routières, de M. Rodolphe Chassande-Mottin, chef du bureau de la signalisation et de la circulation de la sous-direction de l'action interministérielle à la délégation à la sécurité et à la circulation routières, et de M. Joël Valmain, conseiller technique "Europe-International" auprès du délégué interministériel à la sécurité routière....
Compte rendu de réunion n° 022 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 27/11/2013
  1. Examen du projet de loi, adopté avec modifications par le Sénat, en deuxième lecture de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles (n° 1407) (M. Olivier Dussopt, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 54 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 02/07/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Danièle Jourdain Menninger, présidente de la Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives (MILDECA) sur le plan addiction
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 103 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 30/09/2015
  1. Audition de M. Pascal Brice, directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA) ; 2
  2. Nomination d'un député au conseil d'administration de Campus France ;
  3. Nomination d'un député au conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE) ;
  4. Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi autorisant l'approbation de la décision du Conseil du 26 mai 2014 relative au système des ressources propres de l'Union européenne, sous réserve de son dépôt à l'Assemblée nationale.
Compte rendu de réunion n° 92 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 05/07/2016
  1. Examen d'un rapport d'information préalable au débat d'orientation des finances publiques (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale) 2
  2. Informations relatives à la commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 075 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 26/06/2013
  1. Suite de l'examen pour avis du projet de loi, adopté par le Sénat, de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles (n° 1120) (M. Florent Boudié, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 018 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 20/11/2013
  1. Examen, ouvert à la presse, en nouvelle lecture du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 (MM. Gérard Bapt, Christian Paul, Mme Martine Pinville, MM. Michel Issindou, Laurent Marcangeli, et Mme Marie-Françoise Clergeau, rapporteurs)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 17/09/2014
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière (n° 2192) (M. Christophe Caresche, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français
Date de réunion : 09/06/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Geffroy, auteur du livre « À l'abattoir ».
Compte rendu de réunion n° 55 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 18/12/2014
  1. Examen, en lecture définitive, du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale)
  2. Examen, en lecture définitive, du projet de loi de finances pour 2015 (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale)
  3. Examen, en lecture définitive, du projet de loi de finances rectificative pour 2014 (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale)
  4. Présences en réunion