Résultats de la recherche

232960 résultats trouvés

Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 19 juin 2013: Date de séance : 19/06/2013
N° 1166 - Rapport de M. Philippe Baumel sur le projet de loi , adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de la convention relative à la construction et à l'exploitation d'une infrastructure pour la recherche sur les antiprotons et les ions en Europe (n°677): Date de dépôt : 19/06/2013; Voir le dossier (Union européenne : construction et exploitation d'une infrastructure de recherche sur les antiprotons et les ions)
N° 1163 - Projet de loi autorisant la ratification de l'accord de partenariat économique d'étape entre la Côte d'Ivoire, d'une part, et la Communauté européenne et ses Etats membres, d'autre part: Voir le dossier (Union européenne : accord de partenariat économique d'étape avec la Côte d'Ivoire)
N° 1168 annexe 0 - Rapport sur la proposition de résolution de Mme Pascale Boistard et plusieurs de ses collègues tendant à la création d'une commission d'enquête sur le projet de fermeture de l'usine Goodyear d'Amiens-Nord, tant dans ses causes économiques et financières que dans ses conséquences économiques, sociales et environnementales (1018): Texte adopté en commission; Voir le dossier (Projet de fermeture de l'usine Goodyear d'Amiens-Nord)
N° 1163 - Projet de loi autorisant la ratification de l'accord de partenariat économique d'étape entre la Côte d'Ivoire, d'une part, et la Communauté européenne et ses Etats membres, d'autre part - Etude d'impact: Voir le dossier (Union européenne : accord de partenariat économique d'étape avec la Côte d'Ivoire)
N° 1162 - Projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à l'élection des sénateurs: Voir le dossier (Pouvoirs publics : élection des sénateurs)
N° 1161 - Rapport d'information de MM. Philippe Doucet et Philippe Gosselin déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le statut de l'élu: Date de dépôt : 19/06/2013; Voir le dossier (Statut de l'élu)
N° 1165 - Rapport de M. Philippe Baumel sur le projet de loi , adopté par le Sénat, autorisant la ratification de la convention relative à la construction et à l'exploitation d'un laser européen à électrons libres dans le domaine des rayons X (n°676): Date de dépôt : 19/06/2013; Voir le dossier (Union européenne : laser européen à électrons libres dans le domaine des rayons X)
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission d'enquête sur les conditions de la privatisation de la SNCM: Date de réunion : 19/06/2013
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 19 juin 2013: Date de séance : 19/06/2013