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- Question écrite n° 67164 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 14/06/2005
- télécommunications - téléphone - portables. conséquences. santé.
- Question écrite n° 90178 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 28/03/2006
- pharmacie et médicaments - anorexigènes - effets secondaires.
- Question écrite n° 32782 de M. Alain Bocquet
- Date de dépôt : 03/02/2004
- politique extérieure - États-Unis - transports aériens. terrorisme. conséquences. personnel navigant d'Air France.
- Question écrite n° 69928 de M. Jérôme Rivière
- Date de dépôt : 12/07/2005
- espace - politique spatiale - programmes européens. perspectives.
- Question écrite n° 78655 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 22/11/2005
- politiques communautaires - audiovisuel et communication - nouvelles technologies éducatives. projets Minerva.
- Question écrite n° 76472 de M. Jean-Marie Demange
- Date de dépôt : 25/10/2005
- environnement - politiques communautaires - livre blanc sur les substances chimiques. toxicogénomique. développement.
- Question écrite n° 112043 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 05/12/2006
- enseignement - politique de l'éducation - bilan. Nord-Pas-de-Calais.
- Question écrite n° 86074 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 14/02/2006
- énergie et carburants - économies d'énergie - bâtiments économes. perspectives.
- Question au Gouvernement n° 2106 de M. Jean-François Chossy
- Date de dépôt : 12/05/2005
- politiques communautaires - santé - système de veille etd'alerte sanitaire.
- Question écrite n° 41558 de M. Jean Tiberi
- Date de dépôt : 15/06/2004
- ordre public - terrorisme - transports maritimes. perspectives.
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