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- Question écrite n° 123792 de M. Christian Ménard
- Date de dépôt : 06/12/2011
- sports - dopage - lutte et prévention
- Question écrite n° 48524 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 12/05/2009
- commerce extérieur - importations - bois. politiques communautaires
- Question au Gouvernement n° 1898 de M. Olivier Jardé
- Date de dépôt : 27/01/2010
- produits dangereux - bisphénol A - utilisation. conséquences. santé
- Question écrite n° 31910 de M. Pierre Moscovici
- Date de dépôt : 07/10/2008
- étrangers - immigration - politiques communautaires
- Question au Gouvernement n° 2507 de M. Jean-Philippe Maurer
- Date de dépôt : 06/10/2010
- automobiles et cycles - industrie - soutien du marché
- Question écrite n° 24423 de M. François Goulard
- Date de dépôt : 03/06/2008
- santé - cancer de la prostate - dépistage
- Question écrite n° 96312 de M. Christian Eckert
- Date de dépôt : 21/12/2010
- défense - armée de l'air - flotte de transport. avion présidentiel. coût. statistiques
- Question écrite n° 110786 de M. Hervé Féron
- Date de dépôt : 14/06/2011
- consommation - sécurité alimentaire - bactérie escherichia coli. conséquences
- Question écrite n° 39755 de M. Marc Dolez
- Date de dépôt : 13/01/2009
- Union européenne - fonctionnement - présidence française. bilan
- Question écrite n° 27707 de M. Benoist Apparu
- Date de dépôt : 15/07/2008
- tourisme et loisirs - politique du tourisme - tourisme d'affaires. perspectives
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