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Compte rendu intégral de la troisième séance du lundi 04 décembre 2023
Date de séance : 04/12/2023
  1. 1. Interdiction des dispositifs électroniques de vapotage à usage unique
  2. 2. Saisie et confiscation des avoirs criminels
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 15 mars 2023
Date de séance : 15/03/2023
  1. 1. Accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires et fonctionnement des installations existantes
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 14 juin 2023
Date de séance : 14/06/2023
  1. 1. Renforcer l’accès des femmes aux responsabilités dans la fonction publique
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 05 juillet 2023
Date de séance : 05/07/2023
  1. 1. Orientation et programmation du ministère de la justice 2023-2027
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 17 janvier 2023
Date de séance : 17/01/2023
  1. 1. Liberté des médias
  2. 2. Approvisionnement en produits de grande consommation
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 29 février 2024
Date de séance : 29/02/2024
  1. 1. Lutte contre les pénuries de médicaments
  2. 2. Gel des tarifs des transports publics franciliens pendant les Jeux olympiques et paralympiques 2024
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 27 mars 2023
Date de séance : 27/03/2023
  1. 1. Lutte contre le dumping social sur le transmanche
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 17 janvier 2024
Date de séance : 17/01/2024
  1. 1. Le sans-abrisme, réceptacle des échecs des politiques publiques ?
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 16 mars 2023
Date de séance : 16/03/2023
  1. 1. Accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires et fonctionnement des installations existantes
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 10 avril 2024
Date de séance : 10/04/2024
  1. 1. Accroître le financement des entreprises et l’attractivité de la France
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance