961636 résultats trouvés
- Question écrite n° 7744 de M. Dominique Baudis
- Date de dépôt : 15/12/1997
- enseignement maternel et primaire - établissements - visites et sorties. réglementation.
- Question écrite n° 67913 de M. Roland Francisci
- Date de dépôt : 22/10/2001
- élevage - ovins - fièvre catarrhale. Corse.
- Question écrite n° 58314 de M. Alain Juppé
- Date de dépôt : 26/02/2001
- TVA - exonération - maintien. cantines.
- Question écrite n° 16222 de M. Jean Briane
- Date de dépôt : 29/06/1998
- politique extérieure - Liban - disparition d'un pilote israélien. attitude de la France.
- Question écrite n° 51145 de M. Pierre Goldberg
- Date de dépôt : 25/09/2000
- fonction publique hospitalière - gratuité des soins - réglementation.
- Question écrite n° 68091 de Mme Marie-Françoise Pérol-Dumont
- Date de dépôt : 29/10/2001
- bois et forêts - exploitants - tempêtes de décembre 1999. aides de l'Etat.
- Question écrite n° 29829 de Mme Christine Lazerges
- Date de dépôt : 10/05/1999
- enseignement privé - établissements sous contrat - enseignement public. disparités.
- Question écrite n° 4167 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 06/10/1997
- enseignement - politique de l'éducation - perspectives.
- Question écrite n° 51016 de Mme Bernadette Isaac-Sibille
- Date de dépôt : 18/09/2000
- TVA - taux - hôtellerie et restauration.
- Question écrite n° 64733 de M. André Aschieri
- Date de dépôt : 30/07/2001
- ministères et secrétariats d'Etat - anciens combattants : fonctionnement - politique de l'environnement. perspectives.
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats