977587 résultats trouvés
- Question écrite n° 83910 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 24/01/2006
- finances publiques - déficits publics - statistiques.
- Question orale sans débat n° 571 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 20/01/2004
- sang et organes humains - sang - collecte. effectifs de personnel. Ardennes.
- Question écrite n° 97161 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 20/06/2006
- santé - sclérose en plaques - comité de pilotage des états généraux de la sclérose en plaques. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 61038 de M. Alain Moyne-Bressand
- Date de dépôt : 22/03/2005
- médecines parallèles - ostéopathes - exercice de la profession. décrets d'application. publication.
- Question écrite n° 78197 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 15/11/2005
- élevage - volailles - grippe aviaire. lutte et prévention.
- Question écrite n° 97502 de M. Michel Liebgott
- Date de dépôt : 20/06/2006
- déchéances et incapacités - incapables majeurs - tutelle et curatelle. réforme. perspectives.
- Question écrite n° 75385 de M. William Dumas
- Date de dépôt : 11/10/2005
- santé - accès aux soins - aide médicale d'État. réglementation.
- Question écrite n° 51206 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 16/11/2004
- assurance maladie maternité : généralités - réforme - conséquences. médecins spécialistes.
- Question écrite n° 79970 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 06/12/2005
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - ministères et secrétariats d'État - statistiques.
- Question au Gouvernement n° 704 de Mme Marie-Anne Montchamp
- Date de dépôt : 11/06/2003
- Union européenne - États membres - Royaume-Uni. euro. adhésion. perspectives.
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