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Compte rendu de réunion n° 16 - Commission d’enquête sur les mécanismes de spéculation affectant le fonctionnement des économies
Date de réunion : 27/10/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Pervenche BERÈS, présidente de la commission de l'emploi et des affaires sociales du Parlement européen, rapporteur de la commission spéciale sur la crise financière, économique et sociale du Parlement européen
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 27/10/2010
  1. Avis sur les crédits de la mission « Sécurité » (M. Guy Geoffroy, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission d’enquête sur les mécanismes de spéculation affectant le fonctionnement des économies
Date de réunion : 27/10/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Chalmin, professeur à l'Université Paris-Dauphine, président de CyclOpe
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission d’enquête sur les mécanismes de spéculation affectant le fonctionnement des économies
Date de réunion : 27/10/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Augustin de Romanet, directeur général de la Caisse des dépôts et consignations, accompagné notamment de M. Alain Minczeles, responsable de la gestion des actifs pour compte propre, au département gestion financière
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 27/10/2010
  1. Projet de loi de finances pour 2011 (n° 2824) :
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Benoist Apparu, secrétaire d'État, chargé du logement et de l'urbanisme, auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie et du développement durable
  3. Examen pour avis des crédits pour 2011 :
  4. Mission : Ville et Logement
  5. Ville (M. Michel Piron, rapporteur pour avis)
  6. Logement (M. Jean-Pierre Abelin, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 27/10/2010
  1. Projet de loi de finances pour 2011 (n° 2824) : examen du rapport pour avis sur les crédits du programme « Gendarmerie nationale » de la mission « Sécurité » (M. Alain Moyne Bressand, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission d’enquête sur les mécanismes de spéculation affectant le fonctionnement des économies
Date de réunion : 27/10/2010
  1. Audition ouverte à la presse, de M. Bernard Spitz, président de la Fédération française des sociétés d'assurances (FFSA), accompagné de M. Jean-François Lequoy, délégué général
Compte rendu de réunion n° 170 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 27/10/2010
  1. I. Communication de MM. Michel Herbillon et Christophe Caresche sur la gouvernance économique
  2. II. Communication de M. Michel Herbillon sur les demandes de mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation (E 5676, E 5677, E 5678, E 5693, E 5699, E 5700, E 5745 et E 5746)
  3. III. Communication du Président Pierre Lequiller sur la XLIVe COSAC
  4. IV. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 27/10/2010
  1. Avis sur les crédits de la mission « Administration générale et territoriale de l'État » (M. Jérôme Lambert, rapporteur pour avis)
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Alain Marleix, secrétaire d'État chargé de l'intérieur et des collectivités territoriales, sur les crédits de la mission « Relations avec les collectivités territoriales » et avis sur les crédits de cette mission (M. Manuel Aeschlimann, rapporteur pour avis)
  3. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 27/10/2010
  1. Projet de loi de finances pour 2011 :
  2. • Audition, ouverte à la presse, de M. Marc-Philippe Daubresse, ministre de la jeunesse et des solidarités actives
  3. • Examen pour avis des crédits de la mission Sport, jeunesse et vie associative :
  4. - Jeunesse et vie associative (M. Dominique Le Mèner, rapporteur pour avis)
  5. Présences en réunion