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Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 21 octobre 2010
Date de séance : 21/10/2010
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2011 (première partie) (suite) (n° 2824)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 21 octobre 2010
Date de séance : 21/10/2010
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2011 (première partie) (suite) (n° 2824)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 21 octobre 2010
Date de séance : 21/10/2010
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2011 (première partie) (suite) (n° 2824)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission d’enquête sur les mécanismes de spéculation affectant le fonctionnement des économies
Date de réunion : 20/10/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Bertrand Jacquillat, professeur à l'Institut d'études politiques de Paris, président directeur général et cofondateur d'Associés en Finance
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 20/10/2010
  1. Audition, commune avec la commission des affaires européennes, de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'État chargé des transports, sur l'ouverture à la concurrence du transport ferroviaire
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 20/10/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des Affaires économiques, de Mme Marie-Luce Penchard, ministre auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, chargée de l'outre-mer, sur les crédits de la mission « outre-mer » et avis sur les crédits de cette mission (M. Didier Quentin, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 169 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 20/10/2010
  1. I. Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat chargé des transports
  2. II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 20/10/2010
  1. Suite de l'examen des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 (n° 2854) (M. Yves Bur, M. Jean-Pierre Door, Mme Bérengère Poletti, M. Denis Jacquat et Mme Marie-Françoise Clergeau, rapporteurs)
  2. (cf compte rendu n° 04)
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 20/10/2010
  1. Projet de loi de finances pour 2011 (n° 2824) :
  2. Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, de Mme Marie-Luce Penchard, ministre auprès du ministre de l'Intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, chargée de l'Outre-mer.
  3. Examen pour avis des crédits pour 2011 :
  4. Mission-Outre-mer (M. Alfred Almont, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 20/10/2010
  1. Audition de M. Sebastián Piñera, Président de la République du Chili