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Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 20/10/2010
  1. Audition de Mme Catherine Vautrin, présidente de la commission d'examen des pratiques commerciales (CEPC)
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 20/10/2010
  1. — Audition de M. Laurent Collet-Billon, délégué général pour l'armement, sur le projet de loi de finances pour 2011 (n° 2824)
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 20/10/2010
  1. — Audition du général d'armée Elrick Irastorza, chef d'état-major de l'armée de terre, sur le projet de loi de finances pour 2011 (n° 2824)
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 20/10/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Étienne Apaire, président de la Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Éric Besson, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, sur les crédits de la mission « Immigration, asile et intégration » et avis sur les crédits de cette mission (M. Éric Diard, rapporteur pour avis)
  3. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 20/10/2010
  1. Suite de l'examen des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 (n° 2854) (M. Yves Bur, M. Jean-Pierre Door, Mme Bérengère Poletti, M. Denis Jacquat et Mme Marie-Françoise Clergeau, rapporteurs)
  2. Amendements examinés par la commission (cf compte rendu n° 04)
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 20/10/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jérôme Bignon, président du Conservatoire du littoral et des rivages lacustres, et de M. Yves Colcombet, directeur général.
  2. Information relative à la commission.
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 20/10/2010
  1. Examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2011 (n° 2824) :
  2. Examen et vote sur les crédits des missions :
  3. Culture :
  4. Patrimoines (M. Nicolas Perruchot, Rapporteur spécial)
  5. Création ; transmission des savoirs et démocratisation de la culture (M. Richard Dell'Agnola, Rapporteur spécial)
  6. Action extérieure de l'État et sur l'article 67, rattaché (M. Jean-François Mancel, Rapporteur spécial)
  7. Examen des crédits de la mission Ville et logement : Ville (M. François Goulard, Rapporteur spécial)
  8. Examen pour avis du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 (n° 2854) Mme Marie-Anne Montchamp, Rapporteure pour avis
  9. Amendements examinés par la Commission sur la seconde partie du projet de loi de finances pour 2011
  10. Amendements examinés par la Commission sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011
  11. Présences en réunion 62
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 20 octobre 2010
Date de séance : 20/10/2010
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2011 (première partie) (suite) (n° 2824)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 20 octobre 2010
Date de séance : 20/10/2010
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Programmation des finances publiques pour les années 2011 à 2014 (n o 2840) Projet de loi de finances pour 2011 (n° 2824)
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 2911 - Projet de loi relatif à la bioéthique - Etude d'impact
Voir le dossier (Société : bioéthique)