991744 résultats trouvés
- Question écrite n° 100178 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 18/07/2006
- impôts et taxes - politique fiscale - harmonisation. politiques communautaires.
- Question orale sans débat n° 1860 de M. Jean-Claude Mathis
- Date de dépôt : 30/01/2007
- agriculture - viticulture - vins AOC. aires. extension. perspectives.
- Question écrite n° 91093 de M. Marc Francina
- Date de dépôt : 04/04/2006
- sports - ski - comportements à risques. conséquences.
- Question écrite n° 50862 de M. Jérôme Lambert
- Date de dépôt : 16/11/2004
- ministères et secrétariats d'État - défense : administration centrale - notification. retraite et congé spécial. services compétents.
- Question écrite n° 2688 de M. Jacques Brunhes
- Date de dépôt : 16/09/2002
- handicapés - stationnement - macaron GIC. conditions d'attribution.
- Question au Gouvernement n° 3291 de M. Aimé Kergueris
- Date de dépôt : 22/02/2007
- logement - politique du logement - bilan et perspectives.
- Question écrite n° 23394 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 04/08/2003
- enseignement - fonctionnement - effectifs de personnel. enseignants.
- Question écrite n° 61094 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 22/03/2005
- économie sociale - mutuelles - mutuelles de fonctionnaires. fonctionnement. financement.
- Question écrite n° 64301 de M. Michel Raison
- Date de dépôt : 03/05/2005
- logement : aides et prêts - réglementation - APL. AL. cumul avec la pension temporaire d'orphelin des agents de l'État.
- Question écrite n° 7042 de M. Éric Diard
- Date de dépôt : 25/11/2002
- retraites : généralités - paiement des pensions - ressortissants français. caisses de retraite d'États africains.
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