994346 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 1586 de M. Jean-Marie Le Guen
- Date de dépôt : 21/10/2004
- santé - politique de la santé - perspectives.
- Question écrite n° 5103 de M. Jean-Pierre Dupont
- Date de dépôt : 21/10/2002
- élevage - PAC - veaux sous la mère.
- Question au Gouvernement n° 2649 de Mme Claude Greff
- Date de dépôt : 05/04/2006
- emploi - jeunes - quartiers défavorisés. perspectives.
- Question écrite n° 61348 de Mme Nathalie Gautier
- Date de dépôt : 29/03/2005
- assurance maladie maternité : prestations - remboursement - dispositifs médicaux utilisés à domicile.
- Question écrite n° 118544 de Mme Brigitte Le Brethon
- Date de dépôt : 20/02/2007
- état civil - réglementation - surnom.
- Question écrite n° 16937 de M. Jean-Pierre Balligand
- Date de dépôt : 21/04/2003
- finances publiques - déficits publics - perspectives.
- Question écrite n° 91696 de Mme Nadine Morano
- Date de dépôt : 11/04/2006
- sécurité routière - permis de conduire - un euro par jour. bilan. statistiques.
- Question écrite n° 21771 de M. Marc Francina
- Date de dépôt : 14/07/2003
- logement - immeubles collectifs - eau. distribution. individualisation. mise en oeuvre.
- Question écrite n° 45504 de M. Michel Diefenbacher
- Date de dépôt : 03/08/2004
- commerce et artisanat - ouverture le dimanche - réglementation. réforme. conséquences.
- Question au Gouvernement n° 1448 de M. Michel Diefenbacher
- Date de dépôt : 16/06/2004
- enseignement - programmes - valeurs républicaines. guide de référence.
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